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Anglais

not relèvent.

Français

13.régime fiscal

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

ads

Français

droit additionnel sur le sucre

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Anglais

ads ?

Français

franchise ?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

il y en a qui relèvent carrément du gouvernement.

Français

il y en a qui relèvent carrément du gouvernement.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Anglais

base: agreements with relèvent information, n = 380.

Français

source: accords contenant ce type d'informations (au nombre de 380).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

base: all agreements with relèvent information, Ν = 377.

Français

source: tous les accords contenant ce type d'informations (au nombre de 377).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

plus de 300 000 références relèvent des sciences humaines et sociales.

Français

plus de 300 000 références relèvent des sciences humaines et sociales.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Anglais

step 2 collection of the all relèvent documents and identification of key issues

Français

etape 2 collecte de tous les documents pertinents et identification des points clés r

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

they tend to be more influenced by locating near to specific facilities relèvent to the life cycle group.

Français

ces catégories tendent à se localiser près d'installations et de services directement liés à leurs cycles de vie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

la compagnie aérienne a annoncé qu’elle exploitera sous peu sous un même nom les deux marques qui relèvent de son budget, soit buzz et basiq air.

Français

the airline stated it will operate its two budget brands buzz and basiq air under one name in the near future.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

bine« th· eward le mede eech year only after the condition· of eward have been eet, clewbeck ie not relèvent.

Français

dans le cas d'un manquement aux conditions fixées dans les trois ans qui suivent l'octroi d'une prime, celle-ci est restituée intégralement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

il convient cependant de noter que les politiques familiales relèvent de la compétence des etats membres et qu'il ne sera dès lors pas possible de fixer un plancher de dépenses publiques pour les familles.

Français

it is essential that staff employed in social security institutions in the member states receive instruction and training in the area (point 4.3).

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

ho formal application, eligible employer· bl«ply withhold relèvent amme from tbmlr •octal security contribution».

Français

demande introduite sous la laires à celles des prêts à in tés d'introduction des deman­ employeurs éligibles déduisent forme d'une déclaration écri­ térêt réduit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

note 2 a) to chapter 11 is amended by replacing the reference to "relèvant" with a reference to "relèvent".

Français

dans la note 2 a) du chapitre 11, « relèvant » est remplacé par « relèvent ».

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

cinq directeurs généraux régionaux – atlantique, québec, ontario, prairies et nord, et pacifique – relèvent également du sous-ministre.

Français

five regional directors general — atlantic, quebec, ontario, prairie and northern, and pacific — also report directly to the deputy minister.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

ad."

Français

ad. "

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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