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Anglais

2. representability

Français

2. représentatibilité

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

in the case of graphic representability, one should not lose sight of the aim.

Français

dans le cas de la représentation graphique, il convient de ne pas perdre l'objectif de vue.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

the survey involved the whole school population, thus ensuring the representability of the base of student input.

Français

le sondage s'adressait à l'ensemble de la population étudiante, assurant ainsi la représentativité du groupe d'étudiants.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

this is because graphic representability must be interpreted narrowly, and in relation to the form of trade mark specifically claimed in the application.

Français

26 la chambre estime que les odeurs, considérées de façon abstraite, peuvent être aptes à se caractériser dans le commerce, au sens de ladite disposition, comme un moyen autonome de distinguer les entreprises.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

graphic representability three-dimensional marks are currently reproduced by means of a two-dimensional photograph or graphic representation.

Français

représentation graphique actuellement, la représentation consiste en une reproduction photographique ou une représentation graphique bidimensionnelles.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

(b) on the graphic representability of the sign in the judgment in sieckmann the court of justice made demands of the graphic representability of the sign.

Français

b) sur la représentation graphique du signe dans l'arrêt «sieckmann», la cour de justice a formulé des exigences concernant la représentation graphique du signe.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

the aim of the invention is to improve the transmission and reproduction of messages in mobile radio networks, especially in terms of the message representability, in such a way that a more attractive and useful messaging service is provided

Français

l'invention vise à améliorer la transmission et la reproduction d'informations dans des réseaux radio mobiles, notamment en ce qui concerne la représentation des informations, de manière à augmenter l'attractivité et l'utilisation des services d'information

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

48 first, the function of the graphic representability requirement is, in particular, to define the mark itself in order to determine the precise subject of the protection afforded by the registered mark to its proprietor.

Français

certes, elle ne mentionne que des signes qui sont susceptibles d’être perçus visuellement, de type bidimensionnel ou tridimensionnel, et qui peuvent donc être représentés au moyen de lettres ou de caractères écrits ou d’une image.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

in respect of an olfactory sign, the requirements of graphic representability are not satisfied by a chemical formula, by a description in written words, by the deposit of an odour sample or by a combination of those elements.

Français

les frais exposés par les gouvernements autrichien et du royaume-uni, ainsi que par la commission, qui ont soumis des observations à la cour, ne peuvent faire l'objet d'un remboursement.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

in the light of the foregoing considerations, the answer to the second question must be that, in respect of an olfactory sign, the requirements of graphic representability are not satisfied by a chemical formula, by a description in written words, by the deposit of an odour sample or by a

Français

le gouvernement du royaume-uni ajoute que l'admission de cette forme de représentation dans les registres des marques des États membres et de l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) exigerait des modifications considérables desdits registres et des systèmes d'enregistrement des États membres ainsi que dudit office et, dans ce cas, il en résulterait une diminution de l'accessibilité que garantit le système actuel des registres publics.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Anglais

17 by contrast, that court found that there are doubts as to whether an olfactory mark, such as that at issue in the case before it, can satisfy the requirement of graphic representability set out in paragraph 8(1) of the markengesetz.

Français

en définitive, il n’aurait pas été nécessaire de trancher la question de la capacité pour le signe d’être enregistré comme marque et de faire l’objet d’une représentation graphique dès lors que, en application de l’article 8, paragraphe 2, du markengesetz, l’absence de tout caractère distinctif de ce signe s’opposerait en tout état de cause à l’enregistrement de celui-ci.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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