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Anglais

zero-rating

Français

taux zéro

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
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Référence: IATE

Anglais

vat zero rating

Français

taux zéro de t.v.a.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

maintenance of zero-rating

Français

le maintien des taux zéro existants

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

what they want is zero rating.

Français

et si oui, de quelle ma nière?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

zero-rating of agriculture and

Français

détaxation de produits de l’agriculture et

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

zero-rating of agricultural and fish

Français

détaxation de produits agricoles et de la pêche et d'achats

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Anglais

• foodstuffs excluded from zero-rating

Français

• produits alimentaires exclus de la détaxation

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

zero rating for industrial waste italy

Français

marché intérieur et services financiers

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Anglais

zero-rating of agricultural and fish products

Français

détaxation de produits agricoles

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Référence: IATE

Anglais

zero-rating of basic groceries objective:

Français

détaxation des produits alimentaires de base objectif :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

subsection 165(2) -- zero-rating authority.

Français

196(1). paragraphe 123(1), définition d'>.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

eliminating the zero-rating of prescription drugs:

Français

Élimination de la détaxation des médicaments sur ordonnance.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

subject: village halls and zero rating of vat

Français

objet: salles communales et taux zéro de tva

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Anglais

• eliminating the zero-rating of prescription drugs:

Français

▪ Élimination de la détaxation des médicaments prescrits :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

zero-rating of agricultural and fish products and purchases

Français

détaxation de produits agricoles et de la pêche et d'achats de produits agricoles et de la pêche

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Anglais

to qualify for zero-rating, two conditions must be met:

Français

pour être admissible à la détaxation, le voyage doit remplir deux conditions :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

the latter are covered by separate zero-rating provisions.

Français

ces fournitures sont visées par d'autres dispositions de détaxation.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

zero-rating of certain purchases made by exporters objective:

Français

détaxation de certains achats effectués par des exportateurs objectif :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: IATE

Anglais

zero-rating of agricultural and fish products and purchases objective:

Français

détaxation de produits agricoles et de la pêche et d’achats agricoles et de la pêche objectif :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

one group of foods excluded from zero-rating is snack foods.

Français

les grignotines comptent parmi les produits alimentaires exclus de la détaxation.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: IATE

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