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zoll douane
customs douane
Dernière mise à jour : 2013-09-26
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Référence:
division “douane/valeur”
division ‚douane/valeur‘
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
in french droit de douane:
francouzsky droit de douane:
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
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holiday home - "impasse de la douane"
dovolená - "impasse de la douane"
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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extension of validity of the carnet de passage en douane
prodloužení platnosti "carnet de passage en douane"
Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence:
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defendant: inspecteur van de belastingdienst/douane district rotterdam
Žalovaní: inspecteur van de belastingdienst/douane district rotterdam
Dernière mise à jour : 2008-03-04
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identification du bureau de douane de sortie ou de destination du t5: ...
identification du bureau de douane de sortie ou de destination du t5: …
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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droit de douane fixé par le règlement (ce) n° 2798/1999
droit de douane fixé par le règlement (ce) no 2798/1999
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :
Référence:
defendant: inspecteur van de belastingdienst/douane noord/kantoor groningen
Žalovaný: inspecteur van de belastingdienst/douane noord/kantoor groningen
Dernière mise à jour : 2008-03-04
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boulevard de la douane, saint-pierre-la-mer, , france >>
avenue charles de gaulle, coquelles, , france >>
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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in french droit de douane: … % — règlement (ce) no 1864/2004,
francouzsky droit de douane: … % — règlement (ce) no 1864/2004,
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [règlement (ce) n° 2058/96]
- exemption du droit de douane [règlement (ce) no 2058/96]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
- réduction du droit de douane comme prévu au règlement (ce) n° 1898/97
- réduction du droit de douane comme prévu au règlement (ce) no 1898/97
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [article 4 du règlement (ce) n° 2402/96]
- exemption du droit de douane [article 4 du règlement (ce) no 2402/96]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
- droits de douane limités à 6 % ad valorem [règlement (ce) n° 2274/2003]
- droits de douane limités à 6 % ad valorem [règlement (ce) no 2274/2003]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :
Référence:
- droit de douane nul [application de l'annexe i du règlement (ce) n° 1440/95]
- droit de douane nul [application de l'annexe i du règlement (ce) no 1440/95]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
- droit de douane 4 % [application de l'annexe ii du règlement (ce) n° 1440/95]
- droit de douane 4 % [application de l'annexe ii du règlement (ce) no 1440/95]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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