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contenu des décisions antérieures
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Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
c) ampleur, contenu, conditions du contrat cadre
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Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- l'ampleur, le contenu et les conditions du contrat cadre
- l'ampleur, le contenu et les conditions du contrat cadre
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
le contenu de ce critère est lui aussi sujet à une interprétation potentiellement large.
le contenu de ce critère est lui aussi sujet à une interprétation potentiellement large.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
leur caractère culturel dépendrait de leur contenu et donc en premier lieu des critères de sélection des jeux éligibles utilisés par les autorités françaises.
leur caractère culturel dépendrait de leur contenu et donc en premier lieu des critères de sélection des jeux éligibles utilisés par les autorités françaises.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
le jeu vidéo français se distingue aussi par l'importance des jeux à contenu directement culturel ou ludo-éducatif.
le jeu vidéo français se distingue aussi par l'importance des jeux à contenu directement culturel ou ludo-éducatif.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
første delvise præsentation af de data, der er indsamlet i forbindelse med »projets eurostat à contenu services (pecs)«.
eerste gedeeltelijke evaluatie van het in het kader van bepaalde eurostat-projecten inzake diensten verzamelde gegevens.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
1) par lettre du 6 février 1998, la commission a informé les autorités françaises de sa décision d'ouvrir la procédure prévue par l'article 88, paragraphe 2, du traité concernant les mesures d'aides potentielles contenues dans le mécanisme d'épargne du livret bleu.
1) par lettre du 6 février 1998, la commission a informé les autorités françaises de sa décision d'ouvrir la procédure prévue par l'article 88, paragraphe 2, du traité concernant les mesures d'aides potentielles contenues dans le mécanisme d'épargne du livret bleu.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :