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harmonisointivirasto

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Finnois

nt2sisämarkkinoiden harmonisointivirasto

Français

nt2 cedefopnt2 centre commun de recherche

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Finnois

sisämarkkinoiden harmonisointivirasto iii

Français

office de l'harmonisation dans le marché intérieur iii

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Finnois

sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (smhv)

Français

office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (ohmi)

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Finnois

vastaaja: sisämarkkinoiden harmonisointivirasto

Français

partie défenderesse: office de l'harmonisation dans le marché intérieur

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

vastaaja: sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (smhv)

Français

partie défenderesse: office de l'harmonisation dans le marché intérieur (ohmi)

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit jamallit)

Français

l’observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes (eumc), créé en 1997, ason siège à vienne, en autriche.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit ja mallit)

Français

l’observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes (eumc), créé en 1997, ason siège à vienne, en autriche.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

-sisämarkkinoiden harmonisointivirasto on velvoitettava korvaamaan oikeudenkäyntikulut.

Français

-condamner la partie défenderesse aux dépens.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

talousarviot just, sisämarkkinoiden harmonisointivirasto sekä yhteisön kasvilajikevirasto.

Français

proposition de décision du conseil concernant y affectation des fonds reçus par la bei sur les opérations effectuées en république démocra e e tique du congo au titre du 2', 3

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

vastaaja: sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit ja mallit)

Français

partie défenderesse: office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 49
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

kanne 13.12.2005 — gesner v. sisämarkkinoiden harmonisointivirasto

Français

recours introduit le 13 décembre 2005 — gesner/ohmi

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

• sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit ja mallit) - alicante

Français

• office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) - alicante

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

henkel kgaa v.sisämarkkinoiden harmonisointivirasto(tavaramerkit ja mallit)

Français

concours - irr€gularitö dansle döroulement des dpreuvesde nature ä fausser lesr€sultats - int6r0t ä agir

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

muut osapuolet: sisämarkkinoiden harmonisointivirasto, compusa management co.vaatimukset

Français

autres parties à la procédure: office de l'harmonisation dans le marché intérieur, compusa management co.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

vastaaja: sisämarkkinoiden harmonisointivirasto (tavaramerkit ja mallit) (smhv)

Français

partie défenderesse: office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (ohmi)

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Finnois

usesisämarkkinoiden harmonisointivirasto (1006)yhteisön toimet (1016) yhteisön toimielin

Français

usestratégie de préadhésion (1016)stratégie de préadhésion (1016)structure institutionnelle (1006)surveillance multilatérale (1016)sysmin (1016)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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