Vous avez cherché: un avis adéjà été rendu (Français - Allemand)

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un avis adéjà été rendu

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Allemand

Infos

Français

un avis rendu par le comité est motivé.

Allemand

die stellungnahmen des ausschusses sind mit gründen zu versehen.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un avis favorable a dès lors été rendu par le cpmp le 19 mars 2003.

Allemand

märz 2003 ein befürwortendes gutachten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

un avis motivé a donc été émis.

Allemand

die kommission hat folglich eine mit gründen versehene stellungnahme abgegeben.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un avis motivé a donc été envoyé.

Allemand

deshalb wurde Österreich eine begründete stellungnahme übermittelt.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un avis a été rendu sur le système d’alerte précoce de la commission.

Allemand

das olaf hat zugang zu allen informationen auf allen datenträgern und kann mündlich informationen von angehörigen des personals usw. verlangen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un avis motivé lui a donc été adressé.

Allemand

deshalb wurde eine mit gründen versehene stellungnahme übermittelt.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

il souhaiterait qu’un avis soit rendu dans les plus brefs délais.

Allemand

es müsse so schnell wie möglich eine stellungnahme abgegeben werden.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :

Français

un avis d'initiative a été transmis au secrétariat:

Allemand

ein antrag auf ausarbeitung einer initiativstellungnahme ist im sekretariat eingegangen:

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un avis global, prenant en compte les éléments des différentes demandes, est rendu.

Allemand

unter berücksichtigung der grundzüge der einzelnen ersuchen wird dann ein gesamtgutachten abgegeben.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Français

) ont rendu un avis favorable.

Allemand

12. gesamtber. eg

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

lorsqu'un avis a été rendu par le ciem ou le cstep, la commission propose généralement qu'il soit suivi.

Allemand

wenn gutachten des ices oder stecf existieren, empfiehlt die kommission im allgemeinen die hierin vorgeschlagenen mengen.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

au début de janvier 2006, un avis négatif a été rendu, insistant sur la nécessité d’obtenir le consentement de la personne concernée.

Allemand

anfang januar 2006 wurde hierzu eine negative stellungnahme abgegeben, in der der schwerpunkt darauf gelegt wurde, dass die einwilligung der betroffenen person erforderlich ist.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la cept a rendu un avis technique à cet égard.

Allemand

die cept hat in dieser hinsicht technische empfehlungen gegeben.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :

Français

consultée, a rendu un avis favorable le 10 août 2007.

Allemand

august 2007 eine befürwortende stellungnahme abgegeben.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

consultée, a rendu un avis favorable le 16 avril 2007.

Allemand

april 2007 eine befürwortende stellungnahme abgegeben.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

celle-ci avait rendu un avis négatif en juin 1989.

Allemand

die kommission gab im juni 1989 eine negative stellungnahme ab.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le comité a rendu un avis favorable au cours de cette réunion.

Allemand

der ausschuss hat auf dieser sitzung eine befürwortende stellungnahme abgegeben.

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

le cese a rendu un avis sur cette question particulière le 25 avril 20024.

Allemand

der ausschuss nahm am 25. april 20024 zu diesem ersten vorschlag stellung.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

le 17 juillet 2002, le comité économique et social a rendu un avis favorable.

Allemand

am 17. juli 2002 gab der wirtschafts- und sozialausschuss eine zustimmende stellungnahme ab.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Qualité :

Français

le 17 juillet 2002, le comité économique et social européen a rendu un avis favorable.

Allemand

am 17. juli 2002 gab der europäischer wirtschafts- und sozialausschuss eine befürwortende stellungnahme ab.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
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