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c. Éléments de fond
moldova

c. Éléments de fond 20-41 7
f. malaysia 43 - 58 12

résumer les éléments de fond du commentaire.
indicate any reference to further detailed information.

crépine métallique expansible pour éléments de fond
an expandable metal liner for downhole components

Éléments de fond du droit à un recours.
substantive components of the right to a remedy.

iii. Éléments de fond d'un instrument juridiquement
iii. substantive elements of a non-legally binding

Éléments de fond d'un instrument juridiquement non contraignant
substantive elements of a non-legally binding instrument on forests

de sorte que les éléments de fond et l'élément intermédiaire
, so that said bottom elements and the intermediate element

et l'élément de fond
, and the bottom element

leur durée est fonction de plusieurs éléments de fond et de procédure.
the duration depends on a number of substantial and procedural factors.

i) définition du statut et des éléments de fond de la législation;
(i) identification of the statutory structure and substantive elements that should be included in the legislation;

, comportant un élément de fond
comprising a bottom element

Éléments de programme qui ont fait l'objet d'un débat de fond
programme elements that were discussed substantively

et servant à fixer l'élément intermédiaire entre les deux éléments de fond
, by means of which the intermediate element can be secured between both bottom elements

, en particulier un élément de fond
, in particular a base element

formé d'un élément de fond
formed of a bottomed member

3. le présent rapport contient un résumé des éléments de fond figurant dans ces réponses.
the present report contains a summary of the substantive replies received. i. information received from governments

procÉdÉ de fabrication d'une ligne de fond avec ÉlÉments de lest
a method for production of a sink line with sink elements

6. le présent rapport contient un résumé des éléments de fond figurant dans les réponses reçues.
6. the present report contains a summary of the substantive replies received.

la rigole se compose de deux éléments latéraux plats et identiques, ainsi que d'éléments de fond
the flume consists of two idenctical flat lateral elements and the elements of the bottom