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code taxe

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Français

code = « taxe »

Anglais

document/message number document/message source section control section identification

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

code de taxe

Anglais

charge code

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

taxe

Anglais

fee

Dernière mise à jour : 2015-03-08
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

26 code taxe 1

Anglais

26 tax code 1

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

le(s) code(s) de la taxe

Anglais

fee code(s)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

code = « redevances supplémentaires » total de la taxe d’accise

Anglais

‘ +

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

taxe afférente à la restauration du droit de priorité (code taxe 013)

Anglais

fee for restoration of the right of priority (fee code 013)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

le code de taxe015e ne peut être sélectionné que si le code de taxe 015 est sélectionné.

Anglais

fee code 015e can be selected only if fee code 015 is selected

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

• le code d'exemption de la taxe d'accise pertinent pour les importations.

Anglais

• in the case of imports, the appropriate excise tax exemption code.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

le code de statut de la taxe tps/tvh « 50 » est introduit dans la zone 35.

Anglais

gst/hst tax status code "50" is entered in field 35.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia
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Français

taxe administrative pour délivrance d'une copie certifiée conforme du document de priorité (code taxe 029)

Anglais

administrative fee for a certified copy of the priority document (fee code 029)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

code lmsi cotisation lmsi taux de la taxe d’accise montant de la taxe d’accise taux de la tps montant de la tps

Anglais

related location one identification related place of export place/location one related location two identification related us port of exit code place/location two

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

la réduction de la taxe de recherche (code 002) peut être saisie en eur

Anglais

search fee (fee code 002) reduction can be entered in euros

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

277 la taxe est fixée par l’article 1595 ter du code général des impôts. 276

Anglais

however, given the great financial difficulties of a large proportion of the traveller population, i cannot help wondering whether such a levy is appropriate at all.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Wikipedia

Français

liste 4 – codes d’exemption de taxe d’accise code explication

Anglais

list 4 – excise tax exemption codes code explanation

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

[15] code 015: taxe de revendication selon la règle45(1) et la règle162(1) cbe.

Anglais

[15] code 015: claims fee according to rule45(1) and rule 162(1) epc.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

le calcul de la taxe (tva,tvs,...) se fera en fonction du code-taxe repris dans chaque lignes d’un document.

Anglais

the calculation of the vat (sales tax) will be done according to the vat id code included in each line of a document.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

tvh (15 %), taxe d'hébergement (1,5 %) réserver au plus tard le 10 mai 2004 code de groupe :

Anglais

math society conference phone: 902-494-8840 (24 hours) fax: 902-494-1219; www.dal.ca/confserv parking: $4 daily including tax

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Wikipedia

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