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la copropriété

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Français

la copropriété maritime

Anglais

the joint-ownership vehicle

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

définition de la copropriété.

Anglais

co-ownership.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la piscine de la copropriété

Anglais

the large community pool.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la copropriété qui brille au soleil

Anglais

the sun shining condominium

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

199. la copropriété est également reconnue.

Anglais

199. joint ownership is also recognized.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

25 avril 1998 «la copropriété économe»

Anglais

25 april 1998 'controlling costs in multi-unit properties'

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ii. directives de la cee sur la copropriÉtÉ

Anglais

ii. unece guidelines on condominium ownership of housing

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la copropriété automobile renverse cet argument économique.

Anglais

with car sharing we reverse this economic argument.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

mesures fiscales en faveur de la copropriété maritime

Anglais

tax incentives for co-ownership of vessels

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

loi sur la validation des ordonnances sur la copropriété 13.

Anglais

condominium ordinance validation act 13.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

une évaluation de l’état actuel de la copropriété;

Anglais

an assessment of the current condition of the common property

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

règlement d'utilisation et d'administration de la copropriété

Anglais

rules of joint ownership

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

mesures fiscales françaises en faveur de la copropriété maritime

Anglais

french tax measures to encourageco-ownership of ships

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le promoteur rédige les bases des règlements de la copropriété.

Anglais

the developer drafts the basis of the co-ownership regulations.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

À noter que la copropriété immobilière peut prendre bien des formes.

Anglais

this policy applies to real property in which the joint venture participants own undivided interests.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l’acheteur conserve la propriété ou la copropriété pour le compte

Anglais

the buyer shall protect the ownership or co-ownership rights of the supplier.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la copropriété est mise sur pied uniquement à des fins de planification successorale.

Anglais

the joint tenancy is created solely for estate planning purposes.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comité mixte de révision législative (loi de la copropriété, 1998)

Anglais

joint legislative review committee (condominium act, 1998)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

geha naftiliaki epe, total scope ne et la copropriété de navires de mm.

Anglais

geha naftiliaki epe, total scope ne and mr charalambis jointly with others are the owners of three vessels used for day trips from the port of rhodes to turkey and back.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les dispositions du droit civil sur la copropriété sont applicables à cet égard.

Anglais

the provisions of civil law on joint ownership shall apply in this connection.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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