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minorations

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Français

minorations de tonnage

Anglais

quantity allowances

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

la méthodologie fournit des indications sur les taux des minorations à utiliser pour les calculs.

Anglais

the methodology shall give guidance on discount rates to be used for the calculations.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

minorations portant sur des objets de dépense autres que les postes, compte tenu du montant escompté des ressources effectivement nécessaires

Anglais

adjustments to objects of expenditures other than posts, based on actual anticipated requirements 27.3

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

des majorations ou des minorations de ce montant de base peuvent être appliquées pour tenir compte soit de circonstances aggravantes soit de circonstances atténuantes.

Anglais

the basic amount may be increased to take account of aggravating circumstances or reduced to reflect attenuating circumstances.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

illicéité de la pratique de minorations dans ses conséquences pour l'importateur (question n° 8)

Anglais

illegality of the practice of making reductions as regards consequences for the importer (question 8)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1968) exclurait des ajustements en baisse, c'est-à-dire des minorations du prix contractuel;

Anglais

regulation no 803/68 of the council of 27 june 1968 on the valuation of goods for customs purposes (official journal, english special edition 1968 (i), p.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le comité demande si d’autres minorations sont possibles, et souhaite obtenir davantage d'exemples de la jurisprudence en la matière.

Anglais

the committee asks whether further reductions are possible and it also wishes to receive more examples of relevant case law.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

majorations d'une part, minorations de l'autre : on s'accorde à considérer la résultante comme surévaluée.

Anglais

some figures are overestimated, others underestimated : it is agreed that in the sum total the results represent an overestimate.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

article premier f) minorations ou majorations appliquées pour cer taines catégories d'utilisateurs, g) primes de quantité et de fidélité.

Anglais

(g) quantity and loyalty bonuses.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

coefficient de minoration

Anglais

reduction factor

Dernière mise à jour : 2018-09-26
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

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