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tâche n° libellé de la tâche action calendrier 1 définir les objectifs à long terme et un plan stratégique pour le développement de la cib
task title action timeline 1 elaborate long-term goals and a strategic plan for the development of the ipc
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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les articles pertinents peuvent être, le cas échéant, précédés d'un titre "n" libellé "réadmission.
the relevant articles may be, where appropriate, preceded by a title "n" called "readmission.
Dernière mise à jour : 2017-04-26
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1er trimestre 2004 tâche n° libellé de la tâche action calendrier 15 Étudier la possibilité d’introduire un ensemble de règles simplifiées pour la cib, notamment une règle de priorité uniforme adoption de la séquence normalisée de groupes principaux par l’ipc/ce achèvement des principes directeurs permettant de déterminer le classement des documents de brevet et achèvement de la tâche adoption par l’ipc/ce tâche achevée 1er trimestre 2004
q1/2004 15 study the feasibility of introducing a simplified set of rules in the ipc, in particular a uniform precedence rule adoption of the standardized sequence of main groups by ipc/ce completion of guidelines on where to classify and task completion adoption by ipc/ce task completed q1/2004
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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