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Infos

Français

negligence

Anglais

neglect

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

clause de negligence

Anglais

negligence clause

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

negligence préjudiciable conduite préjudiciable conduite préjudiciable

Anglais

neglect to the prejudice conduct to the prejudice conduct to the prejudice

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

it is a failure and negligence of their obligation.

Anglais

it is a failure and negligence of their obligation.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

article i. 9 - retard, negligence manifeste et inexecution

Anglais

article i.9 – delay, manifest negligence and non-performance

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

systeme et procede destines a identifier et a evaluer une negligence comparative dans des demandes de reglement

Anglais

system and method for identifying and assessing comparative negligence in insurance claims

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

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Français

quand on sait 8 quel point ces ordinateurs sont faciles a voler, cela confine a la negligence.

Anglais

pension advocate files lost in move last june, the chief pensions advocate notified the commissioner that the ottawa district office had lost three client files, probably during its move between floors of the building.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

methodes et systemes visant a ameliorer le fonctionnement neural, tel que le fonctionnement cognitif et les troubles de la negligence

Anglais

methods and systems for improving neural functioning, including cognitive functioning and neglect disorders

Dernière mise à jour : 2014-11-25
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Français

negligence and malpractice, dans canadian health law and policy, révisé par jocelyn downie et timothy caulfield.

Anglais

negligence and malpractice, in canadian health law and policy edited by jocelyn downie and timothy caulfield.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

n’oublions pas qu’ils risquent, par negligence, de transmettre cette information aux autres detenus.

Anglais

corrections officers may pass the information negligently to other inmates.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

en cas de negligence de l’employeur, ´ ´ ` voir la procedure exposee ci-apres.

Anglais

in the case of negligence on the part of the employer, see below.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

tous les ministeres ne mentionnent pas qu’ils detiennent ce type de renseignements dans le repertoire, negligence qu’il conviendrait de corriger.

Anglais

these new uses will appear in the next edition of the index.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

cette garantie ne vaut pas si le defaut est du a la negligence de l'entretien, a la degradation intentionnelle ou a l'inattention.

Anglais

this guarantee does not apply if the defect is due to lack of care or willful damage or inattention.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

faut-il y voir i’effet d’une prise de conscience nouvelle ou plutot d’une negligence accrue ?

Anglais

whether due to heightened sensitivity or more carelessness is unclear.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

celui de negligence et la règle de la responsabilité objective énoncée dans l'affaire rylands v. fletcher ont également été la cause de plusieurs demandes dans le cadre de la common law.

Anglais

negligence and the rule of objective liability stated in the rylands v. fletcher case have also been the basis for several claims in common law.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Français

le commissaire a conclu que le bureau de la ceic avait fait preuve de negligence dans la manutention des dossiers perimes car le prepose au nettoyage n’avait pas ete surveille de facon appropriee, ni averti du retrait des documents.

Anglais

the investigators found that the files were dormant records which staff had cleared out of a file cabinet and put into cardboard boxes for disposal.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

le rapport indique qu’outre les termes de leur contrat, ils sont protégés par les règles du « tort of negligence » et par la loi de 1957 relative à la responsabilité des occupants.

Anglais

personal scope of the regulations health and safety regulations apply to all workers except domestic employees.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

(1) her majesty in right of canada may recover the costs and expenses of and incidental to taking any measures under subsection 169(5) from (a) any person referred to in paragraph 169(2)(a); and (b) any person referred to in paragraph 169(2)(b) to the extent of the person's negligence in causing or contributing to the release.

Anglais

determining owners (2) current owners are to be determined for the purpose of subsection (1) (a) from a warranty issued by the company with respect to the functioning of the vehicle, engine or equipment that has, to its knowledge, been given, sold or transferred to the current owner; (b) in the case of a vehicle, from registration records of a government; or (c) in the case of an engine or equipment, from a registration system referred to in paragraph 153(1)(h).

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: IATE

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