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obnl (1)
bar les sportifs (1)
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
prix spéciaux pour les obnl.
special prices for non-profit organizations.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
les politiques du domaine obnl
policy work in the non-profit sector
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
organismes publics, privés et obnl
public bodies, private persons, non-profit
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
niveau de poste f.p. spe/obnl
position level ps op/np
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
ces informations devraient identifier clairement l’obnl.
the information should clearly identify the npo.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• des organismes à but non lucratif (obnl).
• non-profit organizations (npos).
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
bingos organisés par un organisme de bienfaisance ou un obnl 32.
bingo events operated by a charity or npo 32.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
de plus, ces instances chargées de la surveillance des obnl devraient :
furthermore, these bodies entrusted with overseeing the npos should:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
si le résultat est 40 % ou plus, vous êtes un obnl admissible.
if the result is 40% or more, you are a qualifying npo.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
fonds initiatives communautaires pour la stratégie antidrogue obnl local programme de la lutte au tabagisme
the drug strategy community initiatives fund obnl local tobacco control programme
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
5 5.1 aap crg etp fcis fimr gar mrc obnl pdc pic pme r-d rpp sct sdd
5 5.1 cfp csif fte icp maf mrif npo paa rbm rcm r&d rpp sds sme tbs
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
dans le cas d'un obnl admissible, le facteur de remboursement réglementaire est de 50 p.
the prescribed rebate factor for a qualifying npo is fifty per cent.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
l'obnl provincial conserve pour ses besoins moins de 5 p. 100 des fonds totaux.
the provincial npo keeps less than 5% of the total funding for its own purposes.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
des règles comptables et de déclaration simplifiées devraient s'appliquer aux obnl de petite taille;
simplified accounting and reporting requirements should apply to small npos;
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
droits d'entrÉe À des jeux d'argent exploitÉs par des organismes de bienfaisance ou des obnl 15.
the net result of section 187 and subsection 188(1) of the act is that the operator remits the tax on the gross margin (revenue received from bets placed less cash prizes paid to bettors).
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
note : 1 la sdd de l’agence a été modifiée pour tenir compte de la nouvelle ligne directrice sur les obnl.
note: 1 the agency’s sds has been amended to reflect the new guideline on npos.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
conformément à l'obnl, beaucoup d'autres dispositions peuvent être incluses dans les règlements administratifs. 3.
there are many other provisions which may be included in the by-laws under the nfpc. 3.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
• l'amélioration de l'accès au financement des entreprises d'économie sociale (coopératives et obnl)
• improved access to funding for social economy enterprises (co-operatives and npos)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :