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résultat comptable
accounting result

elles ne devraient pas être fondées sur la volonté d’obtenir un résultat comptable donné.
parliament did not intend, in my view, that the account would accumulate a surplus beyond what could reasonably be spent for employment insurance purposes, given the existing benefit structure, while also providing for an economic downturn.

d les comptes de charges et produits supplémentaires, qui permettent de dégager un résultat comptable élargi;
d the additional revenue and expenditure accounts, which can be used to determi­ne the broader accounting result;

l'augmentation de ces immobilisations se répercute sur le résultat comptable puisque ces éléments doivent être amortis.
the increase of tangible assets has impact on accounting income, as these items are required to be depreciated.

pour la détermination de l'assiette, un certain nombre de corrections fiscales sont appliquées au résultat comptable.
law no 65/1997 of 30 december attached to the state general budget law.

selon le business plan médian, le résultat comptable atteindra quelque 1,7 % du ca en 2009/2010.
in the median business plan, the accounting result will rise to about 1,7 % of the turnover in 2009/2010.

le résultat comptable de cet exercice a donné lieu à la décision des transferts suivants figurant à l'annexe i.
final transfer decisions were made on the basis of the resulting figures (see annex i).

ce taux réduit est ainsi appliqué à la fraction du résultat comptable qui est incorporée au capital ou portée à une réserve spéciale.
the reduced rate is applied on the fraction of the profit as stated in the accounts included in the capital or put into a special reserve.

le retraitement des états financiers selon la présente norme peut donner naissance à des différences entre le résultat imposable et le résultat comptable.
the restatement of financial statements in accordance with this standard may give rise to differences between taxable income and accounting income.

une procédure efficace comportera des mesures et des incitatifs ayant tendance à limiter les biais pouvant découler d'une telle gestion du résultat comptable.
an effective procedure will include measures and incentives that tend to limit any bias that might flow from such management of accounting results.

d les comptes de charges et de produits non budgétaires qui s'ajoutent à la catégorie précédente et qui permettent de dégager un résultat comptable élargi;
d the non-budgetary revenue and expenditure accounts which supplement the budgetary accounts and allow a broader accounting result;

elles ne devraient pas être fondées sur la volonté d’obtenir un résultat comptable donné, comme la réduction de l’excédent annuel déclaré.
in 2002-03, employment insurance (ei) surplus grew by $3.3 billion to $43.8 billion.

mais la prise de décisions au gouvernement devrait reposer sur des analyses économiques et stratégiques saines, et non pas sur le désir d'obtenir un résultat comptable particulier.
but government decision making should be driven by sound economic and policy analysis, not by a desire for a particular accounting result.

pour de plus amples renseignements, voir les notes concernant la définition de « résultat comptable net à payer » au paragraphe 94.1(1).
for more detail on the definition "payable net accounting income" in subsection 94.1(1), see the commentary on that definition.

63 impôts sur le revenu reportés (à long terme) inclure tous les soldes résultant de l'écart temporaire entre le résultat comptable et le résultat fiscal.
63 deferred income taxes (non-current) include the balances resulting from the recognition of timing differences between accounting and taxable income.

par ailleurs, certaines sociétés ont vu augmenter leur résultat comptable lorsqu'elles ont ajusté le montant de l'amortissement comptabilisé après la mise en œuvre des normes ifrs;
on the other hand, some companies increased their accounting income as they adjusted the amount of depreciation recognized after implementing ifrs;

réseau d'information comptable agricole rÉsultats comptables agricoles 1981/82 - 1982/83
the farm accountancy data network farm accounts results 1981/82 - 1982/83

pour de plus amples renseignements sur la définition de «résultat comptable net à payer » au paragraphe 94.1(1), se reporter au commentaire qui s’y rattache.
for more detail on the definition "payable net accounting income" in subsection 94.1(1), see the commentary on that definition.

il est donc prévu que le résultat s’améliorera nettement pendant la période de restructuration, pour atteindre quelque 1,7 % (sur la base du résultat comptable) en 2009/2010.
it is therefore estimated that the company’s result will improve markedly during the restructuring period and reach approximately 1,7 % (calculated on the accounting result) in 2009/2010.

le réseau d'information comptable agricole –note explicative les huit orientations de production: contribution de chaque spéculation à la production totale résultats comptables par orientation de production
the farm accountancy data network –explanatory note the eighttypes of farming: shares of each enterprise in total output accountancy results by type of farming results by economic size of holding in the eu