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De: Traduction automatique
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Dernière mise à jour : 2018-02-13
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sur demande.
lessons per week part time course + diving package upon request.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Dernière mise à jour : 2018-02-13
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(sur demande)
(on resquest)
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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«sur demande.»
``tion, issue a telecommunica-''
Dernière mise à jour : 2017-03-01
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l’inscription d’un mandataire est radiée sur réception d’une demande signée par le déposant, le titulaire ou le mandataire.
the recording of a representative is canceled upon receipt of a corresponding request signed by the applicant, holder or representative.
l'inscription visée au paragraphe 3 est radiée sur requête des instances nationales compétentes.
the entry referred to in paragraph 3 shall be deleted at the request of the competent national authority.
12.01 l’inscription d’un mandataire est radiée sur réception d’une demande signée par le déposant, le titulaire ou le mandataire.
12.01 the recording of a representative will be cancelled upon receipt of a request signed by the applicant, holder or representative.
le système de fondation pour chacune des tours consistait en un radier sur pieux reposant sur des dépôts profonds de sols et roches de carbonate.
the foundation system for each of the towers was a piled raft, founded on deep deposits of calcareous soils and rocks.
5) l’inscription d’une licence est radiée sur requête du titulaire du dessin ou modèle ou du preneur de licence, sur présentation de la preuve de l’expiration de la licence.
(5) the entry concerning a license shall be removed at the request of the owner of the design or the licensee when evidence is given of the expiration of the license.
la mention «marque collective» portée dans l’enregistrement d’une marque déposée antérieurement au 28 décembre 1991 sera, sauf s’il s’agit d’une marque collective de certification, radiée sur demande de son propriétaire.
the note "collective mark" entered in the registration of a mark filed prior to december 28, 1991, shall, unless it concerns a collective certification mark, be cancelled at the request of its owner.
c. partie b.7.3. – annulations d'inscriptions la mention d’une procédure d’insolvabilité est radiée sur requête de l’autorité nationale ayant demandé l’inscription.
code 94 indicates date and number of the charge entered in the register which is affected by the cancellation.