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substantive session

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substantive session

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substantive session of 2008

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substantive session of 2008

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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resumed substantive session 2003

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resumed substantive session 2003

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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substantive policy areas document(s) 31 de 33

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substantive policy areas document(s) 31 of 33

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« beyond the dichotomy of formal and substantive equality:

Anglais

a survey in retrospect" (1985) 5 islamic and comparative law quarterly 147 fredman, sandra.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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those panels will largely be comprised largely of experts who will make technical presentations and lead substantive discussion on the issues under consideration.

Anglais

those panels will largely be comprised largely of experts who will make technical presentations and lead substantive discussion on the issues under consideration.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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je passe maintenant à la partie substantive de la présente opinion.

Anglais

i now begin the substantive part of this opinion.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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report of the secretary-general to the substantive session of 2002.

Anglais

report of the secretary-general to the substantive session of 2002.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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« the reciprocal effects of substantive complexity of work and intellectual flexibility:

Anglais

"the reciprocal effects of substantive complexity of work and intellectual flexibility:

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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les documents constituent sur ce point un exemple d'information minimale substantive.

Anglais

they represent an example of a substantive minimum provision for information in that regard.

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fredman, sandra. « beyond the dichotomy of formal and substantive equality:

Anglais

sandra fredman, "beyond the dichotomy of formal and substantive equality:

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un dernier point doit être signalé avant de passer à la partie substantive de la présente opinion dissidente.

Anglais

one other matter needs to be mentioned before i commence the substantive part of this dissenting opinion.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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substantive and policy implications », medical care, 24(6), 1986, p.

Anglais

sociology of health and illness 1983: 5(1): 62-82.

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motion de fond (substantive motion) une proposition indépendante, complète par elle-même.

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parliamentary agent (agent parlementaire) a person employed in promoting or opposing a private bill.

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estimatequalitytype estimate qualitytype estimatequalitynameen estimatequalitynamefr bit d'archivage i indicative indicatif 0 s substantive substantif 0 table 15:

Anglais

estimatequalitytype estimate qualitytype estimatequalitynameen estimatequalitynamefr archive bit i indicative indicatif 0 s substantive substantif 0 table 15:

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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this paper argues that modern human rights standards provide important guidance on such issues. they do so by defining substantive and process norms.

Anglais

ces normes reflètent des valeurs chères à notre société, notamment la confidentialité, la liberté, la protection de la vie et le débat démocratique.

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please state what are the workers’ rights in cases of unilateral amendments by the employer to the substantive conditions of the employment contract.

Anglais

please state whether termination of employment is notified in writing, and if so, whether the employer is required to state the reasons for dismissal in the notification.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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1) but the schedule provides for a much fuller, additional set of procedural and substantive obligations, and it is to these that we now turn.

Anglais

(schedule 9, para.

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1996. canada’s physical activity guide — synthesis of substantive content for the guide based on the scientific review process.

Anglais

information to motivate people to move toward the goals in physical activity guidelines should be translated into a set of messages that are informative, thought provoking, and persuasive.

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"the new edition will enhance the practical focus and emphasis on readability through substantive editing and a comprehensive review process." 658.3 s415 2005

Anglais

in a practical step-by-step approach it navigates readers though the identification, measurement, and management of the strategic value drivers as enables of superior performance." 658.4012 m358 2006

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