Vous avez cherché: applicabilité générale (Français - Italien)

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applicabilité générale

Italien

general applicability

Dernière mise à jour : 2007-04-26
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Français

applicabilité

Italien

applicabilità

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 45
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Français

applicabilité générale des enseignements tirés de l’étude

Italien

alcuni programmi,come la soluzione tuttava, sono creati appositamente per essere usatiin diverse società o diversi ambienti di lavoro, settori e perfino paesi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

applicabilité des dispositions générales

Italien

applicabilità delle disposizioni generali

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

applicabilité des règles d'intérêt général

Italien

applicabilità delle regole di interesse generale

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

applicabilité de ces procédés: en général 95 %.

Italien

normalmente, la disponibilità di tali processi è del 95 %.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

le nouveau traité sur l'union européenne ac­corde une place de choix et une applicabilité générale au principe de subsidiarité.

Italien

il nuovo trattato sull'unione europea assegna una posizione previlegiata al principio della sus­sidiarietà e alla sua applicazione generale.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

ainsi, à supposer même que les contributions en cause au principal soient d'applicabilité générale ou quasi générale dans les bundesländer

Italien

così, anche ammesso che i tributi oggetto delle cause principali siano di applicabilità generale o quasi generale nei bundesländer interessati, tale circostanza non risulta sufficiente a qualificarli come tasse sulla cifra d'affari ai sensi dell'art.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

À long terme, l'objectif devrait être l'applicabilité générale d'une norme ayant subi un examen unique.

Italien

l'obiettivo a lungo termine dovrebbe essere l'accettazione generalizzata di un'unica norma sottoposta a un unico esame.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

sur l'applicabilité de la directive en général (questions 1a- id)

Italien

136 ce-143 ce) e della direttiva del consiglio, 10 febbraio 1975, 75/117/cee, per il ravvicinamento delle legislazioni degli stati membri relative all'applicazione del principio della parità delle retribuzioni fra i lavoratori di sesso maschile e quelli di sesso femminile (gu l 45, pag.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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la commission assure une publicité appropriée aux codes dont elle a constaté par voie de décision qu’ils étaient d’applicabilité générale conformément au paragraphe 4.

Italien

la commissione provvede ad un’appropriata divulgazione dei codici per i quali è stata decisa la validità generale ai sensi del paragrafo 4.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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l'avantage du mode de calcul décrit ci-dessous réside dans son applicabilité générale et dans le fait qu'il fournit, des résultats précis, offrant un intérêt général.

Italien

il pregio del procedimento di calcolo descritto qui di seguito è che esso può trovare applicazione generale e fornire risultati di significato preciso e di interesse comune, grazie ad una definizione accurata di uno schema di calcolo ben equilibrato.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

les deux définitions ont été retouchées par le conseil dans un souci de cohérence et incluses dans la directive-cadre, afin d'assurer une applicabilité générale dans l'ensemble du paquet réglementaire.

Italien

il consiglio ha perfezionato e reso coerenti le due definizioni, trasferendole nella direttiva quadro al fine di garantirne un'applicabilità orizzontale in tutto il pacchetto normativo.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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l'applicabilité générale des conditions supplémentaires susmentionnées est d'autant plus importante que les échanges de données entre les services répressifs et les autres autorités ou les personnes privées, y compris à l'intérieur des différents États membres, se multiplient.

Italien

l'applicabilità generale di queste ultime condizioni è ancor più importante se si considera il crescente scambio di dati fra autorità incaricate dell'applicazione della legge e altre autorità o privati, anche all'interno degli stati membri.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

il découle de ce texte que les conditions de travail normalement observées au danemark ne seront, donc, applicables qu'aux travailleurs y détachés dans le cadre d'une prestation de services que dans la mesure où elles remplissent les conditions d'applicabilité générale ou de contrainte juridique mentionnées.

Italien

risulta da questo testo che le condizioni di lavoro osservate normalmente in danimarca saranno valide per i lavoratori inviati nell'ambito di una prestazione di servizi soltanto nella misura in cui rispondono ahe succitate condizioni d'applicazione generale o di vincolo giuridico.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

cette initia­tive offre des exemples et modèles de tech­nologie à grande échelle, s'appuyant sur la participation d'une communauté d'utilisa­teurs internationale, garantissant l'applicabilité générale de la technologie développée et contribuant à une meilleure compréhension des marchés mondiaux grâce à une information sur le marché plus performante.

Italien

offre esempi e modelli di tecnologia su larga scala, che coinvolgo­no una comunità di utenti internazionale, garantendo la generale applicabilità della tecnologia sviluppata e offrendo una mi­gliore comprensione dei mercati globali mediante un'informazione più completa.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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