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Français

Maltais

Infos

Français

renonciation

Maltais

Ċessjoni

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Français

délai de renonciation

Maltais

il-perjodu ta’ kanċellament

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

article 9 — renonciation

Maltais

artikolu 9 — rinunzja

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

renonciation à la succession

Maltais

rinunzja ta' wirt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

renonciation au recouvrement forcé

Maltais

rinunzja għal proċeduri ta'nfurzar ta'ġbir

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

renonciation, dÉchÉance et nullitÉ

Maltais

Ċessjoni, revoka u invaliditÀ

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

renonciation aux demandes d'indemnités

Maltais

rinunzja ta' pretensjonijiet

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la décision de renonciation est motivée.

Maltais

id-deċiżjoni ta’ rinunzja tkun ssostanzjata.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

renonciation du droit à un avocat:

Maltais

rinunzja tad-dritt għal avukat:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

titre vi renonciation, dÉchÉance et nullitÉ

Maltais

it-titolu viĊessjoni, revoka u invaliditÀ

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

l'ordonnateur peut déléguer la décision de renonciation.

Maltais

l-uffiċjal tal-awtorizzazzjoni jista' jiddelega d-deċiżjoni tar-rinunzja.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

13 modalités d'exercice du droit de renonciation;

Maltais

13 aarranġamenti għal applikazzjoni tal-perjodu ta’ cooling-off;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

renonciation et nullitÉ du dessin ou modÈle communautaire enregistrÉ

Maltais

iĊ-Ċediment u l-invaliditÀ tad-disinn komunitarju rreĠistrat

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

sans résultat : renonciation à la restitution faute des conditions

Maltais

rückgabeverfahren wurde abgebrochen wegen mangelnder bedingungen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

elle comporte, le cas échéant, la renonciation aux créances constatées.

Maltais

fejn ikun xieraq, tinkludi r-rinunzja ta’ intitolamenti stabbiliti.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

validité quant à la forme de l'acceptation ou de la renonciation

Maltais

validità rigward il-forma tal-aċċettazzjoni jew tar-rinunzja

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

droit de renonciation au voyage (remboursement) en cas d’interruption

Maltais

id-dritt li jiġu rrinunzjati l-ispejjeż tal-vjaġġ (rimborż) meta l-vjaġġ jiġi interrott

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

e) la renonciation à une rémunération normale des ressources publiques engagées;

Maltais

(e) iċ-ċaħda tal-qligħ normali fuq il-fondi pubbliċi li jintużaw;

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

compétence pour l'acceptation de la succession ou la renonciation à celle-ci

Maltais

kompetenza għall-aċċettazzjoni tas-suċċessjoni jew għar-rinunzja għaliha

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

procédure en cas de retrait implicite de la demande ou de renonciation implicite à celle-ci

Maltais

proċedura f’każ ta’ rtirar impliċitu jew ta’ abbandun tal-applikazzjoni

Dernière mise à jour : 2014-11-08
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Qualité :

Référence: Anonyme

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