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Français

Maltais

Infos

Français

xiii .

Maltais

xiii .

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

article xiii

Maltais

artikolu xiii

Dernière mise à jour : 2021-03-20
Fréquence d'utilisation : 16
Qualité :

Référence: Agwingate

Français

annexe xiii

Maltais

anness xiii

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Agwingate

Français

appendices i à xiii

Maltais

appendiċi i sa xiii

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Agwingate

Français

titre xiii — dÉrogations

Maltais

titolu xiii – derogi

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

modifications du chapitre xiii

Maltais

emendi tal-kapitolu xiii

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

annexe xiii, paragraphe 1

Maltais

anness xiii, 1.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

article 2, point xiii)

Maltais

artikolu 2(xiii)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

titre xiii autoritÉs compÉtentes

Maltais

titolu xiii awtoritajiet kompetenti

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

titre xiii — santé publique

Maltais

titolu xiii – is-saħħa pubblika

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

titre xiii obligations des redevables

Maltais

obbligazzjonijiet ta'persuni responsabbli gĦall-Ħlas

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

[xiii] be, es, hu, ie, pl

Maltais

[xiii] be, es, hu, ie, pl

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

annexe xiii au protocole n° 1

Maltais

anness xiii għall-protokoll 1

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

titre xiii santÉ publique article 152 1.

Maltais

titolu xiii is-saĦĦa pubblika artikolu 152 1.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

aux matières énumérées à l’appendice xiii.

Maltais

materjali elenkati fl-appendiċi xiii.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

modification de l'annexe xiii (transports)

Maltais

emenda għall-anness xiii (trasport)

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

-les données visées à l'annexe xiii,

Maltais

-id-data msjeħa fl-anness xiii,

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

l'annexe xiii est modifiée comme suit:

Maltais

l-anness xiii għandu jiġi emendat kif ġej:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

acte d'adhésion 1994, annexe i, point xiii a.

Maltais

punt xiii a.i.3 tal-anness i għall-att tal-adeżjoni 1994

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

modifiant l’annexe xiii (transports) de l’accord eee

Maltais

li temenda l-anness xiii (trasport) għall-ftehim Żee

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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