Vous avez cherché: établir son domicile (cc 13) (Français - Néerlandais)

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Français

Néerlandais

Infos

Français

établir son domicile (cc 13)

Néerlandais

zijn woonplaats vestigen (bw 13)

Dernière mise à jour : 2014-09-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

à son domicile

Néerlandais

thuis

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

1o elle doit être destinée à y établir son domicile principal;

Néerlandais

1o bestemd zijn om er zijn hoofdverblijfplaats te vestigen;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

fonctionnaire disparu de son domicile

Néerlandais

ambtenaar wiens verblijfplaats onbekend is

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

avoir son domicile en belgique;

Néerlandais

zijn woonplaats in belgië hebben;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

1° le mineur a son domicile;

Néerlandais

1° de minderjarige zijn verblijfplaats heeft;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

établir son rapport à toute allure.

Néerlandais

dus dat is dan ook het engagement dat de beide landen hebben moeten nemen, zowel zwitserland als oostenrijk.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

avoir son domicile professionnel dans la communauté

Néerlandais

kantoor houden in de gemeenschap

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

depuis le départ de la victime de son domicile

Néerlandais

sinds het vertrek van het slachtoffer van huis

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

a) le titulaire a son siège ou son domicile à la date considérée

Néerlandais

a) de merkhouder op de betrokken dag zijn woonplaats of zetel had, of

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

geoghegan-quinn établir son propre calendrier et agenda.

Néerlandais

delors investeringen en de situatie in het land.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

11° d'établir son règlement d'ordre intérieur.

Néerlandais

11° haar huishoudelijk reglement op te stellen.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

son domicile ou l'adresse du siège social;

Néerlandais

2° zijn woonplaats of het adres van de maatschappelijke zetel;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a) devant les tribunaux de l'État membre où il a son domicile, ou

Néerlandais

a) voor de gerechten van de lidstaat waar hij zijn woonplaats heeft, of

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° le nom ou la dénomination du requérant ainsi que son domicile;

Néerlandais

2° de naam of de benaming en de woonplaats van de verzoeker;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il avait rejoint son domicile en grande-breta­gne le 25 octobre 1974.

Néerlandais

op 25 oktober 1974 keerde hij naar zijn woonplaats in engeland terug.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la déclaration de chaque personne mentionne son identité, sa profession et son domicile.

Néerlandais

de verklaring van elke persoon vermeldt zijn identiteit, zijn beroep en zijn woonplaats.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

audition d'un témoin ou expert par l'autorité judiciaire de son domicile

Néerlandais

verhoor van een getuige of deskundige door de rechterlijke instantie van zijn woonplaats

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'un des administrateurs avait son domicile en france, l'autre aux États­unis.

Néerlandais

de ene van deze be­stuurders woonde in frankrijk, de andere in de verenigde staten. de vennootschap verzocht de master of the high court overeenkomstig order 11 van de rules of the supreme court om verlof, de dagvaarding in het buitenland aan verweerders te beteke­nen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

avant d'établir son rapport sur l'instruction, le service enrend les enrreprises intéressées.

Néerlandais

alvorens zijn onderzoekverslag op te stellen, hoort de dienst de betrokken ondernemingen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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