Vous avez cherché: étant précisé pour autant que de besoin (Français - Néerlandais)

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étant précisé pour autant que de besoin

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Français

pour autant que de besoin

Néerlandais

als nodig

Dernière mise à jour : 2018-11-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

cette liste est mise à jour pour autant que de besoin.

Néerlandais

deze lijst wordt zo nodig bijgewerkt.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

l'article 24 est, pour autant que de besoin, applicable.

Néerlandais

artikel 24 is, voorzover nodig, van toepassing.

Dernière mise à jour : 2016-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la commission de recours se réunit autant que de besoin.

Néerlandais

de raad van beroep wordt wanneer nodig samengeroepen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les États membres fixent, pour autant que de besoin, des pourcentages forfaitaires de compensation.

Néerlandais

de lidstaten stellen, voorzover nodig, forfaitaire compensatiepercentages vast.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

À la suite dudit examen, et pour autant que de besoin, les présentes dispositions seront amendées.

Néerlandais

na bedoeld onderzoek worden de bepalingen van deze beschikking zo nodig gewijzigd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cela confirme, pour autant que de besoin, que l'on a effectivement affaire à une matière pénale.

Néerlandais

dat bevestigt, voor zover nodig, dat men zich in strafzaken bevindt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les autres définitions comprises dans le règlement et l'arrêté royal sont applicables pour autant que de besoin.

Néerlandais

de andere definities vermeld in de verordening en in het koninklijk besluit zijn zonodig van toepassing.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'article 5, chiffre 2, de la convention confirme, pour autant que de besoin, cette appartenance.

Néerlandais

5, sub 2, wordt dit voor zover nodig bevestigd. anderzijds betreft de in de artt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

À la suite de cet examen et pour autant que de besoin, les dispositions de la présente décision peuvent être modifiées.

Néerlandais

in aansluiting op dat onderzoek kunnen de bepalingen van deze beschikking zo nodig worden gewijzigd.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

au troisième alinéa, devenu deuxième alinéa, les mots «, pour autant que de besoin,» sont supprimés;

Néerlandais

in de derde alinea, thans de tweede alinea, wordt „voor zover nodig » geschrapt.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il est procédé, pour autant que de besoin, à des révisions (mesures et recensement d'infrastructures critiques).

Néerlandais

zo nodig worden de maatregelen en de criteria voor het in kaart brengen van kritieke infrastructuur herzien.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2.les États membres se consultent mutuellement en liaison avecla commission et, pour autant que de besoin, coordonnent leurs actions.

Néerlandais

2.de lidstaten plegen, in verbinding met de commissie, onderling overleg en coördineren, voorzover nodig, hun activiteiten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ces autorités annotent en conséquence, pour autant que de besoin, le verso du document v i 1 ou de l'extrait v i 2.

Néerlandais

voorzover nodig brengen deze autoriteiten de nodige aantekeningen op het document v i 1 of het uittreksel v i 2 aan.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le conseil compte veiller, pour autant que de besoin, à assurer un parallélisme approprié entre les différents accords sectoriels concernés.»

Néerlandais

de heer berisha uitte daarbij de wens van zijn land zo spoedig mogelijk onderhandelingen aan te knopen over een europa-overeenkomst met de europese gemeenschap.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les activités menées au titre du programme font l'objet d'un suivi et d'une évaluation pour autant que de besoin.

Néerlandais

de in het kader van het programma uitgevoerde activiteiten worden waar passend gecontroleerd en beoordeeld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

pour autant que de besoin, des consultations peuvent être engagées soit à la demande d'un État membre, soit à l'initiative de la commission

Néerlandais

voor zover nodig kan, hetzij op verzoek van een lid-staat, hetzij op initiatief van de commissie, overleg worden gepleegd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il justifie aussi, pour autant que de besoin, le vieil adage selon lequel "rien n'est plus définitif que le provisoire".

Néerlandais

dit bevestigt, als dat nog nodig mocht zijn, de bewering dat niets definitiever is dan het tijdelijke.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

pour autant que de besoin, des consultations peuvent être engagées, soit à la demande d'un etat membre, soit à l'initiative de la commission.

Néerlandais

voor zovel nodig kan, hetzij op verzoek van een lid-staat, hetzij op initiatief van de commissie, overleg worden gepleegd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les modalités d'application des points a) et b) sont arrêtées, pour autant que de besoin, selon la procédure prévue à l'article 21.

Néerlandais

de uitvoeringsbepalingen van de punten a) en b) worden, zo nodig, vastgesteld volgens de procedure van artikel 21.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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