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adhésion volontaire

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Français

volontaire

Néerlandais

vrijwilliger

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 6
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Français

- volontaire

Néerlandais

milieu beleid

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

. volontaire :

Néerlandais

gebruik van de dienst

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Français

l'adhésion à ce programme est volontaire.

Néerlandais

deelname geschiedt op vrijwillige basis.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

l'adhésion à leurs pactes ou contrats est volontaire.

Néerlandais

dit soort contracten of overeenkomsten wordt op vrijwillige basis aangegaan.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

l'adhésion au régime devrait avoir un caractère volontaire.

Néerlandais

toetreding tot de regeling dient op vrijwillige basis te gebeuren.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

adhésion volontaire à un code de conduite ou à une charte de qualité

Néerlandais

zelfregulering via gedragscodes of kwaliteitskeurmerken

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

le système fonctionne pour l'instant sur la base d'une adhésion volontaire.

Néerlandais

dit systeem heeft voorlopig een vrijwillig karakter.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Français

la participation des producteurs à une organisation interprofessionnelle agréée doit résulter d’une adhésion volontaire.

Néerlandais

de deelneming door producenten aan een erkende brancheorganisatie moet voortvloeien uit een vrijwillige toetreding.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Français

le parlement souhaite que l'adhésion volontaire à ce système conditionne la participation de l'entreprise à tout programme communautaire.

Néerlandais

het parlement wenst dat het bedrijf slechts bij vrijwillige toetreding tot dit systeem het recht heeft aan verdere communautaire programma's deel te nemen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

l'adhésion volontaire des en­treprises au système de gestion environnemental devrait consti­tuer une condition indispensa­ble à leur participation à tout programme communautaire.

Néerlandais

vooral de kwaliteit van dat grensover­schrijdend postverkeer bleek de grootste zorg van het ep tijdens de behandeling van het verslag van brian simpson (vk, soc.) over de postdiensten in de eg.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

6.1 l'adhésion volontaire des jeunes à des associations et des organisations est un instrument essentiel pour améliorer la cohésion sociale en méditerranée.

Néerlandais

6.1 de vrijwillige deelname van jongeren aan verenigingen en organisaties vormt een belangrijk middel om de maatschappelijke samenhang in de euromedregio te bevorderen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

a ce propos, il faut effectuer périodiquement des vérifications l'adhésion au système volontaire d'éco-audit et son efficacité.

Néerlandais

wij weten allen dat de raad telecommunicatie in december jongstleden dit actieplan heeft verworpen en tegengehouden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

le cese est d'avis qu'il y a lieu d'adopter des incitations pour encourager l'adhésion au code de conduite volontaire.

Néerlandais

er dienen positieve prikkels te komen voor toetreding tot vrijwillige gedragscodes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

ces(92) 1177 avis sur la proposition de règlement du conseil permettant l'adhésion volontaire par les entreprises du secteur industriel à un système communautaire

Néerlandais

verslag van de commissie milieubeheer, volksgezondheid en consumentenbescherming over het voorstel van de commissie aan de raad voor een richtlijn inzake vergelijkende reclame en tot wijziging van richtlijn 84/450/eeg inzake misleidende reclame

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

proposition de règlement du conseil permettant l'adhésion volontaire par les entreprises du secteur industriel à un système communautaire d'éco-audit"

Néerlandais

voorstel voor een verordening van de raad inzake de vrijwillige deelneming van bedrijven uit de industriële sector aan een communautair 'eco-audit'-systeem"

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

dans la mesure où ces commerces sont membres d'une chaîne à adhésion volontaire, il peut être question d'un déplacement de fonction en direction du partenaire grossiste.

Néerlandais

voor zover deze zaken lid van een vrijwillige keten zijn, kunnen funktieverschuivingen ten opzichte van de groothandelspartner optreden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

le 22 mars 1993, le conseil a adopté un règlement permettant l'adhésion volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de gestion et d'audit environnementaux.

Néerlandais

de raad heeft op 22 maart 1993 een verordening inzake de vrijwillige deelneming van bedrijven uit de industriële sector aan een communautair milieubeheer- en -audit-systeem vastgesteld.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Français

promotion de la mise en œuvre volontaire de la btwc par des États avant leur adhésion à celle-ci.

Néerlandais

meer vrijwillige uitvoering van het btwc door staten vóór hun effectieve toetreding.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
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Français

critères d’éligibilité et procédure d’adhésion àl’union la suspension des droits d’appartenance àl’union le retrait volontaire de l’union

Néerlandais

criteria om in aanmerking te komen en procedure voor toetreding tot de unie schorsing van de lidmaatschapsrechten van de unie vrijwillige terugtrekking uit de unie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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