Vous avez cherché: attendu qu'il résulte de l'instruction (Français - Néerlandais)

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attendu qu'il résulte de l'instruction

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Français

montant de l'avantage tel qu'il résulte de l'instruction ministérielle

Néerlandais

bedrag van het voordeel volgens de ministeriële instructie

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Français

il résulte de l'article 17 que :

Néerlandais

uit artikel 17 volgt dat :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

cette décision résulte de l'instruction d'une plainte.

Néerlandais

dit gebeurt naar aanleiding van het onderzoek van een klacht.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Français

qu'il résulte ... de l'économie générale du règlement, etc ... ».

Néerlandais

(■'') hvjeg zaken 7­56 en 3 tot 7­57, jurispr.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de l'analyse statique que l'élargissement de la communauté à

Néerlandais

uit de analyse van de statische aspecten blijkt dat de uitbreiding van de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de l'inaction du conseil des ministres au fil des années.

Néerlandais

ik meen dat met dit feit rekening moet worden gehouden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de la figure 14.2 que :

Néerlandais

uit fig. 14.2 volgt :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de ce qui précède que l'article 8, § 1er, doit être omis.

Néerlandais

uit wat voorafgaat volgt dat artikel 8, § 1, dient te vervallen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

attendu qu'il résulte de ces auditions, que 2 candidatures ont été retenues sur la short list, avec indication de leur aptitude;

Néerlandais

overwegende dat uit deze gesprekken resulteert dat twee kandidaten werden weerhouden op de short list, met vermelding van hun geschiktheid;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

il résulte de cette situation des difficultés réelles.

Néerlandais

maar nu we acht jaar verder zijn, blijkt dat alles nog niet helemaal geconsolideerd te zijn." collectieve arbeidsvereenkomst (zie over zicht 2).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

(5) il résulte de ce qui précède un risque de fraude à l'importation.

Néerlandais

(5) uit het voorgaande vloeit voort dat er een gevaar voor fraude bij de invoer bestaat.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

il résulte de ces mouvements que la belgique perdra environ

Néerlandais

uit deze bewegingen blijkt dat belgië ongeveer 1 miljoen inwoners in iets minder dan een halve eeuw zal verliezen en dat de drempel van 10 miljoen inwoners waarschijnlijk nooit bereikt zal worden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de ce qui précède que le recours est irrecevable.

Néerlandais

uit wat voorafgaat volgt dat het beroep niet ontvankelijk is.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

il résulte de ce qui précède que ce moyen doit être rejeté.

Néerlandais

in deze omstandigheden kan verzoeker niet staande houden, dat de commissie niet is ingegaan op zijn grief betreffende ongelijke behandeling van de discotheken door sacem.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de ce qui précède que le présent recours est recevable.

Néerlandais

uit een en ander volgt, dat het ontvankelijk is.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de ce qui précède que le deuxième moyen doit être rejeté.

Néerlandais

deze grief vindt dus geen steun in de feiten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

il résulte de ce qui précède que le tiroler landesvergabeamt doit être considéré comme

Néerlandais

uit een en ander volgt, dat het tiroler landesvergabeamt moet worden beschouwd als

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

toutefois, il résulte de ce qui précède que ce n’est pas le cas.

Néerlandais

uit het bovenstaande komt echter naar voren dat dit niet het geval is.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Français

il résulte de cette situation des réponses comme celle que je vous ai livrée.

Néerlandais

het gevolg van deze situatie zijn antwoorden zoals u die zojuist van mij hebt gekregen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

s'il résulte de l'instruction que le crime reproché à l'inculpé paraît relever de la compétence de la cour d'assises, le juge d'instruction ordonne, dans les plus brefs délais, une enquête de moralité.

Néerlandais

indien uit het onderzoek volgt dat de misdaad die ten laste wordt gelegd van de inverdenkinggestelde lijkt te behoren tot de bevoegdheid van het hof van assisen, beveelt de onderzoeksrechter binnen de kortst mogelijke tijd dat een moraliteitsonderzoek wordt verricht.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

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