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Néerlandais

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Français

nonobstant toute clause contraire

Néerlandais

ongacht andersluidende bepalingen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

toute clause contraire est nulle.

Néerlandais

elk andersluidend beding is nietig.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute clause contraire aux prescriptions ci-dessus est réputée nulle.

Néerlandais

elke met de voorschriften strijdige bepaling wordt geacht nietig te zijn.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute clause contraire au présent article est réputée non écrite. ».

Néerlandais

elk beding strijdig met dit artikel wordt voor niet geschreven gehouden. ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sauf clause contraire dans la convention, le délai de résiliation est de six mois.

Néerlandais

de ontbindingstermijn bedraagt zes maanden, behoudens andersluidende clausule in de overeenkomst.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute clause contraire aux dispositions du présent article est réputée non écrite.

Néerlandais

ieder beding dat strijdig is met de bepalingen van dit artikel wordt voor niet-geschreven gehouden.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute clause contraire aux dispositions du présent alinéa est réputée non écrite.)

Néerlandais

ieder beding dat strijdig is met de bepalingen van dit lid wordt voor niet-geschreven gehouden.)

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 14
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sauf clause contraire dans la convention, les parties peuvent également résilier unilatéralement la convention.

Néerlandais

behoudens andersluidend beding kunnen de partijen eveneens eenzijdig de overeenkomst opzeggen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

« le capital social de la société doit être intégralement et, nonobstant toute clause contraire, inconditionnellement souscrit. »

Néerlandais

« het maatschappelijk kapitaal van de vennootschap moet volledig en, niettegenstaande enig andersluidend beding, onvoorwaardelijk geplaatst zijn. »

Dernière mise à jour : 2013-10-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(le capital social de la société doit être entierement et, nonobstant toute clause contraire, inconditionnellement souscrit.)

Néerlandais

het maatschappelijk kapitaal van de vennootschap moet volledig en, niettegenstaande enig andersluidend beding, onvoorwaardelijk geplaatst zijn.

Dernière mise à jour : 2013-10-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

toute clause contraire aux dispositions de la présente loi est nulle dans la mesure où elle tend à limiter les droits du marin pêcheur ou à alourdir ses obligations.

Néerlandais

alle met de bepalingen van deze wet en van haar uitvoeringsbesluiten strijdige bedingen zijn nietig voor zover zij ertoe strekken de rechten van de zeevisser in te korten of zijn verplichtingen te verzwaren.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le troisième circuit de travail, le fonds budgétaire interdépartemental, les chômeurs mis au travail), sauf clause contraire reprise dans ces contrats;

Néerlandais

derde arbeidscircuit, interdepartementaal begrotingsfonds, tewerkgestelde werklozen), behoudens tegenstrijdig beding in die overeenkomsten zelf;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le curement des puits et celui des fosses d'aisances sont à la charge du bailleur, s'il n'y a clause contraire.

Néerlandais

het ruimen van putten en van sekreten komt ten laste van de verhuurder, indien niet het tegendeel bedongen is.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sauf clause contraire du cahier spécial des charges, l'entrepreneur enlève au fur et à mesure les produits de démolitions, gravats et débris en se conformant aux instructions du pouvoir adjudicateur.

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling in het bestek, moet de aannemer de afbraakmaterialen, het puin en de afval regelmatig opruimen overeenkomstig de bevelen van de aanbestedende overheid.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

1) droit de céder leur bail à l'acheteur de leur fonds de commerce, toute clause contraire étant nulle de plein droit; ayant une surface totale hors-œuvre supérieu

Néerlandais

2) het recht in te huren of bij gebreke daarvan het recht op een door de eigenaar te betalen ontruimingsvergoeding.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toutefois, sous réserve de clauses contraires du mandat, celui-ci prend fin pour l'office lors du décès du mandant.

Néerlandais

tenzij in de volmacht anders is bepaald, eindigt deze echter ten aanzien van het bureau bij het overlijden van de volmachtgever.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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