Vous avez cherché: clause de déchéance (Français - Néerlandais)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

French

Dutch

Infos

French

clause de déchéance

Dutch

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Français

Néerlandais

Infos

Français

clause de horn

Néerlandais

horn-clause

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

clause de sauvegarde

Néerlandais

vrijwaringsclausule

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

clause de réexamen.

Néerlandais

evaluatiebepaling

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

" clause de déconnexion"

Néerlandais

de zogenaamde "koppelingsclausule"

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

sous peine de déchéance

Néerlandais

zo niet vervallen de rechten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

période maximale de déchéance

Néerlandais

maximumaantal wachtdagen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

disposition en matière de déchéance

Néerlandais

bepaling inzake verval van rechten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2.4.5. déclaration de déchéance

Néerlandais

2.4.5. vervallenverklaring

Dernière mise à jour : 2016-08-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

réserve faite à peine de déchéance

Néerlandais

voorbehoud op straffe van verval

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

décision de déchéance des droits du titulaire

Néerlandais

vervallenverklaring

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procÉdure de dÉchÉance et de nullitÉ devant l'office

Néerlandais

procedure voor het bureau inzake vervallenverklaring of nietigverklaring

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

clauses de droit

Néerlandais

wet clausules

Dernière mise à jour : 2017-03-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

dans ces limites, toute clause de déchéance, d'exclusion ou de suspension sera opposable aussi bien aux bénéficiaires de ces paiements qu'à l'associé.

Néerlandais

binnen deze perken zal ieder beding van verval, uitsluiting of schorsing zowel tegen de begunstigden van deze betalingen als tegen het verenigingslid kunnen worden ingeroepen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

reconnaissance de décisions de déchéances de droits

Néerlandais

erkenning van beslissingen inzake vervallenverklaring van rechten

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,788,812,257 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK