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Néerlandais

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Français

déclaration d'exemption

Néerlandais

verklaring van vrijstelling

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

déclaration d'appel.

Néerlandais

verklaring van beroep.

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Français

déclaration d' arc-en-ciel

Néerlandais

regenboog-declaratie

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Français

déclaration d'utilité publique

Néerlandais

verklaring van openbaar nut

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Français

déclaration d'inaptitude médicale.

Néerlandais

verklaring medische ongeschiktheid.

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Français

"déclaration d'utilité publique

Néerlandais

verklaring van algemeen belang

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Français

déclaration d'enseignement à domicile

Néerlandais

aangifte van onderwijs aan huis

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Français

la déclaration d'engagements divers.

Néerlandais

de verklaring betreffende de onderscheiden verbintenissen.

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Français

la déclaration d'enregistrement comprend :

Néerlandais

de registratieverklaring omvat :

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Français

chapitre xv. - déclaration d'intention

Néerlandais

hoofdstuk xv. - intentieverklaring

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Français

contrôle de la déclaration d'accident

Néerlandais

controle van de ongevallenaangifte

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Français

acte de déclaration d'enfant sans vie.

Néerlandais

akte van aangifte van een levenloos kind.

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Français

prolongation de la déclaration d'arrivée).

Néerlandais

de verlenging van de aankomstverklaring) :

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Français

2° la déclaration d'accidents majeurs;

Néerlandais

2° het melden van zware ongevallen;

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Français

le détenteur de la déclaration d'exemption.

Néerlandais

de houder van de verklaring van vrijstelling.

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Qualité :

Français

- déclaration d'engagement en démarche qualité

Néerlandais

- de verbintenisverklaring inzake kwaliteitszorg

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Français

déclaration d'indépendance du médecin-contrôleur.

Néerlandais

onafhankelijkheidsverklaring van de controlearts.

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5° la date de la déclaration d'exécution;

Néerlandais

5° de datum van uitvoerbaarverklaring;

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Français

lignes électriques. - déclaration d'utilité publique

Néerlandais

elektrische lijnen. - verklaring van openbaar nut

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Qualité :

Français

la déclaration d'admission doit être dûment remplie.

Néerlandais

de opnameverklaring moet volledig ingevuld worden.

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