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Néerlandais

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Français

délibérant en sa séance du 16 juillet 2009,

Néerlandais

beraadslagende in zijn vergadering van 16 juli 2009,

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

délibérant en sa séance du 3 décembre 2003;

Néerlandais

beraadslagende in zijn vergadering van 3 december 2003;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

délibérant en sa séance du 4 juin 2003, arrête :

Néerlandais

beraadslagende ter vergadering van 4 juni 2003, besluit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

délibérant en sa séance du 18 novembre 2002, arrête :

Néerlandais

beraadslagende ter vergadering van 18 november 2002, besluit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les chambres nouvelles, délibérant en commun, pourvoient définitivement à la vacance.

Néerlandais

de nieuwe kamers, samen beraadslagend, voorzien voorgoed in het bezetten van de troon.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

4° conseil de classe délibérant dans l'enseignement modulaire à temps plein :

Néerlandais

4° delibererende klassenraad in het voltijds modulair onderwijs :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il pourra être dissout par l'assemblée générale délibérant comme en matière de modifications des statuts.

Néerlandais

het zal kunnen ontbonden worden door de algemene vergadering die besluit zoals voor de wijzigingen van de statuten.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

conseil des ministres : le conseil de la communauté européenne est l'organe délibérant de la communauté.

Néerlandais

concurrentiekracht het vermogen van een land om op internationale markten te concurreren.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

délibérant dans les conditions fixées à l'article 80 paragraphe 3 du règlement (cee) no 1408/71,

Néerlandais

handelend overeenkomstig artikel 80, lid 3, van verordening (eeg) nr. 1408/71,

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

délibérant dans les conditions fixées à l'article 80, paragraphe 3, du règlement (cee) nd 1408/71,

Néerlandais

zes oorspronkelijke lid-staten met ingang van 1 oktober 1972 en overeenkomstig het toetredingsverdrag met ingang van 1 april 1973 voor de drie nieuwe lid-staten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

délibérant dans les conditions fixées à l'article 80, paragraphe 3, du règlement (cee) nu 1408/71, décide :

Néerlandais

handelend overeenkomstig artikel 80, lid 3 van verordening (eeg) nr. 1408/71, besluit:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

assemblée délibérante

Néerlandais

plenaire vergadering

Dernière mise à jour : 2014-10-11
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: Wikipedia

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