Vous avez cherché: diligences accomplies (Français - Néerlandais)

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diligences accomplies

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Contributions humaines

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Néerlandais

Infos

Français

un rapport de révision détaillé devra rendre compte de la mission et décrire les diligences accomplies.

Néerlandais

de revisieopdracht resulteerd in een omstandig verslag waarin de verrichte taken duidelijk worden omschreven.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le raisonnement suivi par la commission et les diligences accomplies ne démontrent aucunement une mauvaise gestion du dossier de sa part.

Néerlandais

de gedachtengang van de commissie en de betoonde zorgvuldigheid kunnen niet worden gezien als wanbeheer van het dossier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

lorsque le juge a terminé l'examen de la situation du débiteur, il rédige un rapport contenant les diligences accomplies lors de cet examen, ainsi que ses conclusions.

Néerlandais

wanneer de rechter het onderzoek naar de toestand van de schuldenaar beëindigd heeft, maakt hij een verslag op met vermelding van de door hem bij dat onderzoek verrichte handelingen alsmede van zijn conclusies.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

- faire procéder auprès de ses membres à des enquêtes sur leurs méthodes de travail, leur organisation, les diligences accomplies et la manière dont ils exercent leurs missions.

Néerlandais

- bij de leden een onderzoek laten instellen naar hun werkmethodes en hun organisatie alsmede naar de zorg waarmee en de wijze waarop zij hun opdrachten uitvoeren.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans de nombreux cas la cob a estimé que cette révision ne pouvait être confiée à ces commissaires aux comptes, "les diligences accomplies par ceux-ci lui paraissant insuffisantes".

Néerlandais

in talrijke gevallen, oordeelde de cob dat de "commissaires' deze revisie niet konden uitvoeren, vooral wegens tekortkomingen op het vlak van organisatie, onafhankelijkheid, enz.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

aux termes de l'article 7 paragraphe 2 du règlement, vous êtes tenu d'accomplir toutes les diligences requises pour la signification ou la notification des actes dans les meilleurs délais.

Néerlandais

op grond van artikel 7, lid 2, van de verordening dient u zo spoedig mogelijk het nodige te doen voor de betekening of kennisgeving van het stuk.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

diligence

Néerlandais

postkoets

Dernière mise à jour : 2014-10-16
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Wikipedia

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