Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.
donvil.
donvil
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
mme donvil, l.
donvil, l.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
succession en déshérence de donvil, josephina
erfloze nalatenschap van donvil, josephina
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
donvil monique, spécialiste en chef (15/11/2001);
donvil monique, hoofddeskundige (15/11/2001);
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
donvil, francis (désigné par le secrétaire d'etat chargé de la mobilité);
de heer donvil, francis (aangewezen door de staatssecretaris belast met mobiliteit);
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
josephina donvil, veuve de richard jozef maria roziers, née à merksem le 14 juin 1916, domiciliée à anvers, schoytestraat 19, est décédée à anvers le 14 août 2003, sans laisser de successeur connu.
josephina donvil, weduwe van richard jozef maria roziers, geboren te merksem op 14 juni 1916, wonende te antwerpen, schoytestraat 19, is overleden te antwerpen op 14 augustus 2003, zonder bekende erfopvolger na te laten.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
donvil contre la région flamande, dont l'expédition est parvenue au greffe de la cour d'arbitrage le 12 février 2002, le tribunal de première instance de gand a posé la question préjudicielle suivante :
donvil tegen het vlaamse gewest, waarvan de expeditie ter griffie van het arbitragehof is ingekomen op 12 februari 2002, heeft de rechtbank van eerste aanleg te gent de volgende prejudiciële vraag gesteld :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
