Vous avez cherché: droits intellectuels (Français - Néerlandais)

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droits intellectuels

Néerlandais

intellectuele eigendom

Dernière mise à jour : 2012-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

4 droits intellectuels

Néerlandais

4 intellectuele rechten

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

les droits intellectuels;

Néerlandais

de intellectuele rechten;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

droits intellectuels coordinateur :

Néerlandais

intellectuele rechten coördinator :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

section 8. - droits intellectuels.

Néerlandais

afdeling 8. - intellectuele rechten.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

12° les recettes des droits intellectuels;

Néerlandais

12° opbrengsten uit intellectuele rechten;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

de droits intellectuels, notamment ceux relatifs :

Néerlandais

intellectuele rechten, meer bepaald :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

13° des produits résultant des droits intellectuels.

Néerlandais

13° opbrengsten uit intellectuele rechten.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chapitre xixbis. - procédures en matière de droits intellectuels

Néerlandais

hoofdstuk xixbis. - rechtsplegingen inzake intellectuele rechten

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la protection des droits intellectuels et des brevets d’invention,

Néerlandais

de bescherming van de intellectuele eigendom en octrooien,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

droits de propriété intellectuelle

Néerlandais

droits de propriÉtÉ intellectuelle

Dernière mise à jour : 2015-07-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

11° les litiges en matière de droits intellectuels, notamment ceux relatifs :

Néerlandais

11° geschillen inzake intellectuele rechten, met name :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la reconnaissance de droits intellectuels a pour effet de créer des droits exclusifs.

Néerlandais

met de toekenning van industriële en intellectuele eigendomsrechten worden exclusieve rechten in het leven geroepen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le royaume-uni a connu très récemment une violation flagrante de ses droits intellectuels.

Néerlandais

het verenigd koninkrijk kent een zeer recente flagrante schending van de intellectuele rechten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

elle assure une plus grande sécurité juridique et facilite la gestion des droits intellectuels en question;

Néerlandais

harmonisatie vergroot de rechtszekerheid en vergemakkelijkt de handhaving van de desbetreffende intellectuele eigendomsrechten;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

propriété intellectuelle voir : droits d'auteur

Néerlandais

procedures voor het hof zie ook: hof van justitie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

10° les droits intellectuels, en particulier les droits d'auteur, brevets, marques etc.;

Néerlandais

10° intellectuele rechten, in het bijzonder auteursrechten, octrooien, merken enz.;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

f) la rétribution des droits intellectuels dépend du type d'entreprise qui fait usage du produit concerné".

Néerlandais

f) de vergoeding voor intellectuele eigendomsrechten is afhankelijk van het soort onderneming dat de rechten gebruikt."

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

la protection des droits intellectuels des auteurs et des droits voisins des interprètes des œuvres que celle des prérogatives des utilisateurs et consommateurs.

Néerlandais

in de bescherming zowel van de intellectuele eigendomsrechten en de naburige rechten van de uitvoerders als van de rechten van de gebruikers en consumenten.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

e) la rétribution pour les droits apparentés ne peut excéder le tiers du montant global des droits intellectuels et y est incluse.

Néerlandais

e) de vergoeding voor aanverwante rechten mag niet hoger liggen dan 1/3 van het totale bedrag voor de intellectuele rechten en is daarin inbegrepen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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