Vous avez cherché: formulaire de, griefs d'appel (Français - Néerlandais)

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Néerlandais

Infos

Français

formulaire de griefs d'appel

Néerlandais

grievenformulier hoger beroep

Dernière mise à jour : 2018-05-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

annexe ii : formulaire de notation d'appel

Néerlandais

ii : beoordeling in beroep

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

formulaire de

Néerlandais

formulier

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme
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Français

formulaire de notification d'exportation

Néerlandais

kennisgevingsformulier voor de uitvoer

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

formulaire de l'upu

Néerlandais

(de)verzameling upu-formulieren

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

formulaire de demande

Néerlandais

aanvraagformulier

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: IATE

Français

formulaire de recours.

Néerlandais

formulier van beroep.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

formulaire de candidature:

Néerlandais

aanmeldingsformulier:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

formulation de griefs supplémentaires

Néerlandais

indiening van nieuwe klachten

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

f) formulaire de soumission;

Néerlandais

f) een inschrijvingsformulier;

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

la communication supplémentaire de griefs

Néerlandais

de aanvullende bezwaar

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

("formulaire de notification abrégé")

Néerlandais

("beknopt kennisgevingsformulier")

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme
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Français

les parties ont répondu à la communication de griefs le 17 septembre 2004.

Néerlandais

op 17 september 2004 hebben de partijen op de mededeling van punten van bezwaar geantwoord.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le 3 septembre la commission a envoyé aux parties une communication de griefs.

Néerlandais

op 3 september deed de commissie de partijen een mededeling van punten van bezwaar toekomen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

la première catégorie de griefs, dite «catégorie a», concerne mm. farmer et burley.

Néerlandais

deze uitlegging kan niet worden aanvaard.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

formulaires de notification

Néerlandais

aanmeldingsformulieren

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

formulaires de demande harmonisés

Néerlandais

geharmoniseerde formulieren

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

/ formulaires de courrier électronique

Néerlandais

formulier­generatoren

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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