Vous avez cherché: jugement contradictoire (Français - Néerlandais)

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Néerlandais

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Français

jugement contradictoire

Néerlandais

op tegenspraak gewezen vonnis

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

contradictoire

Néerlandais

hoor en wederhoor

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Référence: IATE

Français

contradictoire»

Néerlandais

contradictoire het geld van de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

procédure contradictoire

Néerlandais

procedure op tegenspraak

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Français

c'est contradictoire.

Néerlandais

dat is tegenstrijdig.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Français

est-ce contradictoire?

Néerlandais

druist het een tegen het andere in?

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

principe du contradictoire

Néerlandais

beginsel van hoor en wederhoor

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Français

cela paraît contradictoire.

Néerlandais

uitzetting van illegalen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

1° si le jugement est contradictoire, du jour du jugement;

Néerlandais

1° indien het vonnis op tegenspraak gewezen is, op de dag van het vonnis;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Français

_ la requête contradictoire.

Néerlandais

_ het verzoekschrift op tegenspraak.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Français

procédure contradictoire ordinaire

Néerlandais

de gewone procedure op tegenspraak

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

le message est contradictoire.

Néerlandais

corruptie staat de vrije concurrentie in de weg.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

3.5, paragraphe contradictoire

Néerlandais

alinea bevat tegenstrijdigheid

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

c'est complètement contradictoire.

Néerlandais

dat lijkt mij een aanvaardbaar criterium.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

l'instruction est contradictoire;

Néerlandais

geschiedt de behandeling op tegenspraak;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

cela apparaît toutefois contradictoire.

Néerlandais

dat is evenwel niet consequent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

au jour fixé, la partie la plus diligente peut requérir un jugement contradictoire.

Néerlandais

op de rechtsdag kan de meest gerede partij een op tegenspraak gewezen vonnis vorderen.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Français

le jugement est réputé contradictoire à l'égard de toutes les parties.

Néerlandais

het vonnis wordt geacht ten aanzien van alle partijen op tegenspraak te zijn gewezen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

au jour fixe, la partie la plus diligente peut requérir un jugement contradictoire. »

Néerlandais

op de rechtsdag kan de meest gerede partij een op tegenspraak gewezen vonnis vorderen. »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Français

le jugement est réputé contradictoire à l'égard de toutes les parties. »

Néerlandais

het vonnis wordt ten aanzien van alle partijen geacht op tegenspraak te zijn gewezen. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

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