Vous avez cherché: la note d'envoi soussignée (Français - Néerlandais)

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la note d'envoi soussignée

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Néerlandais

Infos

Français

une note d'envoi accompagne les livraisons.

Néerlandais

een verzendingsnota wordt samen met de leveringen gestuurd.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la note

Néerlandais

de nota

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

chapitre iii. - la note d'organisation

Néerlandais

hoofdstuk iii. - de organisatienota

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

être dans la note

Néerlandais

de goede toon te pakken hebben

Dernière mise à jour : 2015-05-02
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

voir la note 5.

Néerlandais

zie voetnoot 5.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Français

objet de la note

Néerlandais

doel van de nota

Dernière mise à jour : 2013-12-20
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

voir la note no 1.

Néerlandais

cf. noot 1.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la note se base sur :

Néerlandais

de nota is gestoeld op :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

voir également la note 6.

Néerlandais

zie ook noot 6.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

qui va payer la note?

Néerlandais

maar wie gaat de rekening betalen?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2. la note 3 est supprimée.

Néerlandais

2 . voetnoot 3 wordt geschrapt .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

précitée à la note no 15.

Néerlandais

reeds aangehaald in voetnoot 15.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la note porte globalement sur les :

Néerlandais

de nota gaat voornamelijk over de:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

[10] voir toutefois la note 14.

Néerlandais

[10] zie evenwel noot 14.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la note explicative suivante est ajoutée:

Néerlandais

de volgende toelichting bij het gegevenselement wordt toegevoegd:

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'hôpital joint un exemplaire de la demande de prolongation d'hospitalisation à la note d'hospitalisation qu'il envoie à l'organisme assureur.

Néerlandais

het ziekenhuis voegt een exemplaar van de aanvraag om verlenging van ziekenhuisverpleging bij de verpleegnota die het naar de verzekeringsinstelling stuurt.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le responsable communal accuse réception des vignettes en retournant deux des trois exemplaires de la note d'envoi, dûment datés et signés, au centre de production des cartes d'identité, un des exemplaires renvoyés étant destiné au ministère de l'intérieur.

Néerlandais

de gemeentebediende meldt de ontvangst van de genoemde zelfklevende etiketten door twee van de drie exemplaren van de verzendnota, behoorlijk gedateerd en ondertekend, terug te sturen naar het centrum waar de identiteitskaarten aangemaakt worden (één teruggestuurd exemplaar is bestemd voor het ministerie van binnenlandse zaken).

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans tout autre cas, l’ordonnateur imprime la note de débit et l’envoie au débiteur.

Néerlandais

in alle andere gevallen wordt de debetnota door de ordonnateur afgedrukt en aan de debiteur toegezonden.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le règlement (cee) n° 259/93 du conseil, dans sa version modifiée, relatif aux transferts de déchets, et la décision 94/774/ce de la commission concernant la note d'envoi type sont abrogés avec effet à la date de mise en application du présent règlement.

Néerlandais

verordening (eeg) nr. 259/93 van de raad betreffende de overbrenging van afvalstoffen, als gewijzigd, en beschikking 94/774/eg van de commissie betreffende het model van een uniform vervoersdocument worden ingetrokken met ingang van de datum waarop deze verordening van toepassing wordt.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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