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— le bordereau de prix et
— de staat van eenheidsprijzen en
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
voici le bordereau de prix revu
gehecht prijsopgave herzien
Dernière mise à jour : 2014-04-09
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Qualité :
Référence:
lorsque j’ai voulu la mettre dans la boîte avec le bordereau pour votre adresse
j’ai un excellent couturier très rapide dans mon quartier. je la lui porte demain matin et à 16h, le travail est achevé selon moi.
Dernière mise à jour : 2021-09-06
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Qualité :
Référence:
le bordereau récapitulatif, certifié sincère et véritable par le propriétaire et visé par son receveur;
de samenvattende lijst, waar en echt verklaard door de eigenaar en ondertekend door zijn ontvanger;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
Référence:
cette prime provisoire est payable au 1er octobre 2002 à integrale qui établira le bordereau correspondant.
deze voorlopige bijdrage is betaalbaar op 1 oktober 2002 aan integrale die het overeenkomstig borderel zal opmaken.
Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Qualité :
Référence:
3° le bordereau récapitulatif, comme repris en annexe ii du présent arrêté, dûment complété.
3° de behoorlijk ingevulde samenvattende staat, zoals opgenomen in bijlage ii bij dit besluit.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
3° le bordereau récapitulatif, comme repris en annexe iv du présent arrêté, dûment complété;
3° de behoorlijk ingevulde samenvattende staat, zoals opgenomen in bijlage iv bij dit besluit;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
neuf etats membres ont à présent mis en œuvre et utilisent le bordereau uniforme de notification et d'expédition.
deze bepalingen komen overeen met de aanbevelingen van de oeso en het milieuprogramma van de verenigde naties.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence:
semblable signification est faite dans le même délai à tous les créancier inscrits en leur domicile élu dans le bordereau d'inscription.
zodanige betekening wordt binnen dezelfde termijn aan alle ingeschreven schuldeisers gedaan aan de woonplaats die zij in het inschrijvingsborderel hebben gekozen.
le bordereau prévu à l'article 127 est numéroté suivant une ou plusieurs séries ininterrompues de numéros et dressé en double exemplaire.
het borderel bepaald bij artikel 127 wordt genummerd volgens één of meerdere series van doorlopende nummerreeksen en opgemaakt in tweevoud.
le bordereau est daté et signé par les deux parties et l'original est remis à l'acheteur ou à l'acquéreur.
het borderel wordt gedagtekend en ondertekend door beide partijen en het origineel wordt aan de verkoper of verwerver overhandigd.
en outre, ces mêmes informations sont incluses en tout état de cause dans d’autres documents, notamment le bordereau d’expédition.
bovendien is deze informatie in alle gevallen ook opgenomen in andere documenten, zoals vrachtbrieven.
le collecteur et le transporteur doivent également s'assurer que le bordereau d'élimination des déchets est dûment rempli par le producteur de déchets animaux.
de vervoerder of ophaler moet ook nagaan of het verwijderingsborderel naar behoren door de producent van dierlijk afval werd aangevuld.