Vous avez cherché: le contrat est poursuivi (Français - Néerlandais)

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French

Dutch

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French

le contrat est poursuivi

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Contributions humaines

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Français

Néerlandais

Infos

Français

le contrat est définitive

Néerlandais

de overeenkomst

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le contrat est conclu :

Néerlandais

een overeenkomst is gesloten indien:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

c) le contrat est présentéou

Néerlandais

c) het contract is overgelegd, of

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le glissement s'est poursuivi.

Néerlandais

de heer meraud

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

c) le contrat est présenté, ou

Néerlandais

c) het contract is overgelegd, of

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le nouveau règlement s'est poursuivi

Néerlandais

de tenuitvoerlegging van de nieuwe verordening is voortgezet

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le développement s'est poursuivi depuis.

Néerlandais

sindsdien heeft het bedrijf zich steeds verder uitgebreid.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le contrat est régi par la loi belge.

Néerlandais

op dit contract is de belgische wet toepasselijk.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le contrat est conclu pour une période de

Néerlandais

de overeenkomst wordt gesloten voor een periode van

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

cirene est poursuivi par le

Néerlandais

andere projecten die vertonen met cirene

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le contrat est établi par accord des volontés.

Néerlandais

de overeenkomst komt tot stand als de partijen het met elkaar eens zijn.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le contrat est librement conclu entre les parties,

Néerlandais

de overeenkomst wordt vrij tussen de partijen gesloten;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le contrat n’est donc pas conclu, dans ce cas.

Néerlandais

in dat geval wordt de overeenkomst dus niet gesloten.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

la police indique si le contrat est ou non incontestable.

Néerlandais

de polis vermeldt of de overeenkomst al dan niet onbetwistbaar is.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le contrat est conclu quand le destinataire du service:

Néerlandais

het contract wordt gesloten wanneer de afnemer van de dienst:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

une variation de volume inscrit dans le contrat est admise.

Néerlandais

een verandering van het in het contract vermelde volume is toegestaan.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le contrat est conclu par écrit, et à la superficie.»

Néerlandais

het contract wordt schriftelijk voor een bepaalde oppervlakte atgesloten.%quot%.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le contrat est conclu avec l'aide d'un courtier.

Néerlandais

men neemt aan dat er in dat geval grotere behoefte is aan bescherming van de consument; — de verbintenis wordt aangegaan via een makelaar.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

b) le contrat est négocié sur un marché réglementé ou un mtf;

Néerlandais

b) het contract wordt op een gereglementeerde markt of een mtf verhandeld;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

dans ce cas, le contrat n'est point résolu de plein droit.

Néerlandais

in dit geval is het contract niet van rechtswege ontbonden.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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