Vous avez cherché: le délai d'exécution (Français - Néerlandais)

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le délai d'exécution

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Néerlandais

Infos

Français

délai d'exécution

Néerlandais

leverings-of uitvoeringstermijn

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le délai contractuel d'exécution,

Néerlandais

— de contractuele termijn voor de uitvoering,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le délai d'exécution présumé est

Néerlandais

de vermoedelijke uitvoeringstermijn bedraagt

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le calcul du délai d'exécution;

Néerlandais

de berekening van de uitvoeringstermijn;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

- le délai d'exécution des travaux.

Néerlandais

- de termijn voor de voltooiing van de werkzaamheden.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

dÉlai d'exÉcution des virements

Néerlandais

uitvoeringstermijnen voor overmakingen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

article 19 — délai d'exécution

Néerlandais

artikel 19 — uitvoeringstermijn

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

délai d'exécution éventuellement imposé

Néerlandais

eventueel opgelegde uitvoeringstermijn.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

le délai d'exécution est mentionné dans ce pli.

Néerlandais

de uitvoeringstermijn wordt bij de aangetekende zending vermeld.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

4° la justification du délai d'exécution;

Néerlandais

4° de rechtvaardiging van de uitvoeringstermijn;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

annexe 15: dÉlai d'exÉcution des virements

Néerlandais

bijlage 15: uitvoeringstermijnen voor overmakingen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2.1.3. délai d'exécution des virements

Néerlandais

2.1.3. termijn voor de uitvoering van overboekingen

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les délais d'exécution

Néerlandais

tijdschema

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ils demanderont ce pendant un délai d'exécution incompressible.

Néerlandais

onder deze omstandigheden is het niet verbazingwekkend dat de verenigde staten hun op permacht in de mundiale autoindustrie willen herwinnen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

3.15 délai d'exécution des virements (annexe 15)

Néerlandais

3.15 uitvoeringstermijnen voor overmakingen (bijlage 15)

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

6° le calcul des délais d'exécution;

Néerlandais

6° de berekening van de uitvoeringstermijnen;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

commandes — délais d'exécution

Néerlandais

bestellingen — uitvoeringstermijnen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

le délai d'exécution du plan ne peut dépasser cinq ans à compter de son homologation.

Néerlandais

de uitvoeringstermijn van het plan mag niet langer zijn dan vijf jaar, te rekenen van zijn homologatie.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le délai d'exécution de la décision prononçant la sanction administrative est de trois ans.

Néerlandais

het recht tot uitvoering van het besluit waarbij een administratieve sanctie wordt opgelegd, vervalt na drie jaar.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(d) le cas échéant, le délai d'exécution et la date de valeur appliquée;

Néerlandais

(d) in voorkomend geval de uitvoeringstermijn en de toegepaste valutadatum; en

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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