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3 ° le receveur :
3° de ontvanger :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
le receveur régional
de gewestelijke ontvanger
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
section 2. - le receveur
afdeling 2. - de ontvanger
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le receveur provincial est chargé :
de provincieontvanger is belast met :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
titre iv. - le receveur provincial
titel iv. - de provincieontvanger
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le receveur de la subvention accordée.
de ontvanger van de toegekende subsidie.
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le receveur est chargé, sous sa responsabilité :
de ontvanger heeft tot taak om, onder zijn verantwoordelijkheid :
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
l'irrécouvrabilité vaut décharge pour le receveur.
de oninvorderbaarheid geldt als ontlasting voor de ontvanger.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le receveur communal ou le comptable spécial :
de gemeenteontvanger of de bijzondere rekenplichtige :
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le receveur provincial comptabilise les droits constatés.
de provincieontvanger boekt de geïnde vastgestelde rechten
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le ministre des finances détermine le receveur compétent.
de minister van financiën bepaalt de bevoegde ontvanger.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le receveur joint à la demande d'autorisation :
bij zijn vraag om goedkeuring voegt de ontvanger
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le commissaire d'arrondissement évalue le receveur régional.
de arrondissementscommissaris evalueert de gewestelijke ontvanger.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la perception se fait par le receveur des amendes pénales.
de invordering gebeurt door de ontvanger van de penale boeten.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le receveur desservant le centre public d'aide sociale
de ontvanger die het openbaar centrum voor maatschappelijk welzijn bedient;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
1° la compatibilité entre l'organe et le receveur;
1° de compatibiliteit van het orgaan met de ontvanger;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le receveur régional peut être soumis à une procédure disciplinaire :
de gewestelijke ontvanger kan worden onderworpen aan een tuchtprocedure :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
le receveur cmv-négatif d'un organe cmv-positif;
de cmv-negatieve receptor van een cmv-positief orgaan;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le receveur provincial contrôle la légalité et la régularité des dépenses.
de provincieontvanger controleert de wettelijkheid en de regelmatigheid van de uitgaven.
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
au groenland, le receveur communal (kaemneren); en rf d'allemagne
in groenland: kaemneren (beheerder van de gemeentefondsen); in duitsland
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :