Vous avez cherché: le receveur, (Français - Néerlandais)

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French

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le receveur,

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Français

Néerlandais

Infos

Français

3 ° le receveur :

Néerlandais

3° de ontvanger :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

le receveur régional

Néerlandais

de gewestelijke ontvanger

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

section 2. - le receveur

Néerlandais

afdeling 2. - de ontvanger

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le receveur provincial est chargé :

Néerlandais

de provincieontvanger is belast met :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

titre iv. - le receveur provincial

Néerlandais

titel iv. - de provincieontvanger

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le receveur de la subvention accordée.

Néerlandais

de ontvanger van de toegekende subsidie.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le receveur est chargé, sous sa responsabilité :

Néerlandais

de ontvanger heeft tot taak om, onder zijn verantwoordelijkheid :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

l'irrécouvrabilité vaut décharge pour le receveur.

Néerlandais

de oninvorderbaarheid geldt als ontlasting voor de ontvanger.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le receveur communal ou le comptable spécial :

Néerlandais

de gemeenteontvanger of de bijzondere rekenplichtige :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le receveur provincial comptabilise les droits constatés.

Néerlandais

de provincieontvanger boekt de geïnde vastgestelde rechten

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le ministre des finances détermine le receveur compétent.

Néerlandais

de minister van financiën bepaalt de bevoegde ontvanger.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le receveur joint à la demande d'autorisation :

Néerlandais

bij zijn vraag om goedkeuring voegt de ontvanger

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le commissaire d'arrondissement évalue le receveur régional.

Néerlandais

de arrondissementscommissaris evalueert de gewestelijke ontvanger.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la perception se fait par le receveur des amendes pénales.

Néerlandais

de invordering gebeurt door de ontvanger van de penale boeten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le receveur desservant le centre public d'aide sociale

Néerlandais

de ontvanger die het openbaar centrum voor maatschappelijk welzijn bedient;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

1° la compatibilité entre l'organe et le receveur;

Néerlandais

1° de compatibiliteit van het orgaan met de ontvanger;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le receveur régional peut être soumis à une procédure disciplinaire :

Néerlandais

de gewestelijke ontvanger kan worden onderworpen aan een tuchtprocedure :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le receveur cmv-négatif d'un organe cmv-positif;

Néerlandais

de cmv-negatieve receptor van een cmv-positief orgaan;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le receveur provincial contrôle la légalité et la régularité des dépenses.

Néerlandais

de provincieontvanger controleert de wettelijkheid en de regelmatigheid van de uitgaven.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

au groenland, le receveur communal (kaemneren); en rf d'allemagne

Néerlandais

in groenland: kaemneren (beheerder van de gemeentefondsen); in duitsland

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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