Vous avez cherché: le ressort de rappel (Français - Néerlandais)

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le ressort de rappel

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Français

Néerlandais

Infos

Français

ressort de rappel

Néerlandais

terugtrekveer

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

avec ressort de rappel

Néerlandais

met veerterugggang

Dernière mise à jour : 2016-03-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

ressort de rappel d'amortisseur

Néerlandais

bufferterugslagveer

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ressort de rappel de la timonerie

Néerlandais

terugstelveer voor het remwerk

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le ressort de ce comité comprend :

Néerlandais

het gebied van dit comité omvat :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

référendaire dans le ressort de la cour d'appel de :

Néerlandais

referendaris binnen het rechtsgebied van het hof van beroep te :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(suite 2) situe dans le ressort de sa juridiction.

Néerlandais

(vervolg 2)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

4° pour le ressort de la cour d'appel de gand :

Néerlandais

4° voor het ressort van het hof van beroep van gent :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

faire élection de domicile dans le ressort de la juridiction saisie

Néerlandais

binnen het rechtsgebied van het gerecht dat over de zaak oordeelt woonplaats kiezen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1° pour le ressort de la cour d'appel de bruxelles :

Néerlandais

1° voor het ressort van het hof van beroep van brussel :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

désigner un mandataire ad litem dans le ressort de la juridiction saisie

Néerlandais

binnen het rechtsgebied van het gerecht dat over de zaak oordeelt een procesgemachtigde aanwijzen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2° pour le ressort de la cour d'appel d'anvers :

Néerlandais

2° voor het ressort van het hof van beroep van antwerpen :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

juge de complément dans le ressort de la cour d'appel de bruxelles :

Néerlandais

toegevoegd rechter in het rechtsgebied van het hof van beroep te brussel :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

gryspeerdt p., référendaire dans le ressort de la cour d'appel de gand;

Néerlandais

de heer gryspeerdt p., referendaris in het rechtsgebied van het hof van beroep te gent;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le ressort de ce comité correspond aux ressorts des comités de concertation suivants :

Néerlandais

het gebied van dit comité stemt overeen met de gebieden van de hiernavolgende overlegcomités :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

bayart c., référendaire dans le ressort de la cour d'appel de bruxelles;

Néerlandais

de heer bayart c., referendaris in het rechtsgebied van het hof van beroep te brussel;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'arrondissement judiciaire constitue le ressort de chacune des commissions de médiation précitées.

Néerlandais

het werkgebied van voornoemde bemiddelingscommissies is het gerechtelijk arrondissement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le ressort de l'économie est culturel et moral, avant d'être institutionnel.

Néerlandais

(applaus van de technische fractie europees rechts)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

de poortere g., référendaire dans le ressort de la cour d'appel d'anvers;

Néerlandais

de heer de poortere g., referendaris in het rechtsgebied van het hof van beroep te antwerpen;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

delwiche, d., juge de complément pour le ressort de la cour d'appel d'anvers.

Néerlandais

de heer delwiche, d., toegevoegd rechter voor het rechtsgebied van het hof van beroep te antwerpen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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