Vous avez cherché: les acomptes (Français - Néerlandais)

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Infos

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les acomptes

Néerlandais

voorschotten

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les acomptes sont ordonnancés :

Néerlandais

de voorschotten worden betaalbaar gesteld :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les acomptes sont payés comme suit :

Néerlandais

de voorschotten worden als volgt uitbetaald :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les acomptes relatifs aux immobilisations incorporelles.

Néerlandais

de vooruitbetalingen in verband met immateriële vaste activa.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les acomptes versés sur immobilisation s incorporelles.

Néerlandais

de vooruitbetalingen op immateriële vaste activa.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les acomptes de 7 % ont été versés avant fin 2001.

Néerlandais

de 7%-voorschotten zijn nog in 2001 betaald.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les acomptes et les avances sont évalués à leur valeur nominale

Néerlandais

voorschotten en vooruitbetalingen worden gewaardeerd tegen hun nominale waarde.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les acomptes de 7 % ont été versés avant la fin de 2001.

Néerlandais

de 7%-voorschotten zijn nog in 2001 betaald.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

hormis les avances versées dans le cadre de la politique agricole commune, les acomptes

Néerlandais

d het saldo dat voortvloeit uit de in het begro­tingsjaar opgetreden koerswinsten en ­ver­liezen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

sauf dispositions contraires du cahier des prescriptions spéciales, les acomptes sont versés mensuellement. ment.

Néerlandais

behoudens andersluidende bepalingen ín de bijzondere voorwaarden vindt er één termijnbetaling per maand plaats.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

de même, les acomptes déjà payés seront, le cas échéant, récupérés par la région flamande.

Néerlandais

tevens worden in voorkomend geval de uitbetaalde voorschotten teruggevorderd door het vlaamse gewest

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

les avances sont récupérées par prélèvement sur les acomptes, suivant les modalités prévues par le cahier spécial des charges.

Néerlandais

de voorschotten worden gerecupereerd door afhoudingen op de betalingen in mindering overeenkomstig de modaliteiten van het bestek.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

À cet égard, de nombreuses délégations ont également préconisé une plus grande flexibilité ou une procédure standard pour les acomptes.

Néerlandais

vele delegaties vroegen in dit verband ook om meer flexibiliteit of een standaardprocedure inzake voorschotten.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

conformément à la décision de délégation de la gestion de la commission, les acomptes initiaux suivants ont été versés en 2002 :

Néerlandais

in navolging van het besluit van de commissie houdende overdracht van het beheer werden in 2002 de volgende eerste betalingen gedaan:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les acomptes mensuels représentent 95 % de la compensation prévisionnelle indexée (voir considérant 45 ci-dessus).

Néerlandais

de maandelijkse betalingen vertegenwoordigen 95 % van de geïndexeerde geraamde compensatie (zie overweging 45).

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les acomptes accordés en vertu du présent arrêté ne peuvent pas être utilisés à d'autres fins que celles du projet de maintien.

Néerlandais

de krachtens dit besluit verleende voorschotten mogen niet worden aangewend voor enig ander doel dan voor de opdracht.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

comme c’est le cas pour les acomptes, la taxe devient exigible au moment de la réception du paiement et sur la base du montant reçu.

Néerlandais

net zoals bij vooruitbetalingen wordt de btw verschuldigd bij ontvangst van de betaling en ter zake van het ontvangen bedrag.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les acomptes et les paiements intermédiaires s'élèvent chaque fois à un maximum de 40% des dépenses exigibles estimées dans le projet de budget.

Néerlandais

de voorschotten en de tussentijdse betalingen bedragen telkens ten hoogste 40 % van de in het begrotingsontwerp geraamde opeisbare uitgaven.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

conformément au règlement financier, les paiements à titre d'avances et les acomptes sont traités comme des dépenses sur projets dans les comptes annuels du fed.

Néerlandais

in overeenstemming met het financieel reglement worden zowel vooruitbetalingen als voorschotten in de eof-jaarrekeningen opgevoerd als uitgaven voor projecten.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

5) pour les acomptes qui lui sont versés par un autre assujetti, ou par une personne morale non assujettie, avant que la prestation de services ne soit achevée.

Néerlandais

5) de vooruitbetalingen die door een andere belastingplichtige of door een niet-belastingplichtige rechtspersoon aan hem worden gedaan voordat de dienst is verricht.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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