Vous avez cherché: litiges (Français - Néerlandais)

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Français

litiges

Néerlandais

geschillen

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :

Français

litiges transfrontaliers

Néerlandais

grensoverschrijdende geschillen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

règlement des litiges

Néerlandais

regeling van geschillen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

règlement de litiges,

Néerlandais

beslechting van geschillen,

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

chapitre iii - litiges

Néerlandais

hoofdstuk iii - geschillen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

section 10. - litiges

Néerlandais

afdeling 10. - meningsverschillen

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

"règlement des litiges"

Néerlandais

"vereenvoudiging procesvoering"

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

litiges entre voisins

Néerlandais

geschillen tussen buren

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

article 3 litiges transfrontaliers

Néerlandais

artikel 3grensoverschrijdende zaken

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

section 2. - litiges collectifs

Néerlandais

afdeling 2. - collectieve geschillen

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

litiges patrimoniaux entre époux

Néerlandais

vermogensrechtelijke betwistingen tussen echtgenoten

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

litige

Néerlandais

geschil

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: IATE

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