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par exception à l'article

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Néerlandais

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Français

l' article 41;

Néerlandais

artikel 41;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

l’ article 30

Néerlandais

verwijzingen uit hoofde van artikel 30

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

de l’ article 36

Néerlandais

36

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

reste l' article 5.

Néerlandais

artikel 5 blijft over.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

ensuite, l' article 12.

Néerlandais

dan artikel 12.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

l' article 311 est abrogé.

Néerlandais

artikel 311 wordt geschrapt.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
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Français

base juridique: l' article 31.

Néerlandais

de rechtsgrond is artikel 31.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

   l’ article  27  b.

Néerlandais

-- artikel 27 b.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Français

par exception , il leur revient :

Néerlandais

par exception , il leur revient :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

l. article 4 paragraphe 2 ter

Néerlandais

l. artikel 4, lid 2 ter

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

l' article 2bis suivant est inséré:

Néerlandais

het volgende artikel 2 bis wordt ingevoegd: ‘artikel 2 bis

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Français

par exception , ils peuvent cependant :

Néerlandais

par exception , ils peuvent cependant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

par exception à l'alinéa précédent, l'article 15 du présent décret entre en vigueur pour l'année académique 2009-2010.

Néerlandais

in afwijking van het vorige lid, treedt artikel 15 van dit decreet in werking voor het academiejaar 2009-2010.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

liste des dispositions qui, par exception au principe de majorité qualifiée resteraient à l'unanimité

Néerlandais

lijst van bepalingen waarvoor ‑ in afwijking van het beginsel van de gekwalificeerde meerderheid van stemmen ‑ eenparigheid vereist zou blijven

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Français

par exception, l'or est considéré comme ne générant aucun revenu.

Néerlandais

als uitzondering op deze regel wordt goud geacht geen inkomsten te genereren.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

par exception, si gpe= 0, alors $he = 0.

Néerlandais

bij uitzondering, als glges = 0, dan $hs = 0.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Français

2.15 par exception, il conviendrait d'inviter londres et paris à participer à l'audit dans les meilleurs délais.

Néerlandais

2.15 hoewel londen en parijs strikt genomen buiten de parameters voor de stadsaudit vallen, moeten deze steden worden uitgenodigd zich zo snel mogelijk bij dit initiatief aan te sluiten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

par exception certaines affaires sont jugées en dernier ressort.

Néerlandais

bij uitzondering worden bepaalde zaken in laatste aanleg berecht.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

par exception et conformément à toutes règles énoncées par le conseil des gouverneurs de la bce:

Néerlandais

als uitzondering hierop en overeenkomstig eventuele door de raad van bestuur van de ecb vastgestelde regels:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

toutefois, par exception à la règle, lorsque les circonstances l'exigent, des visites de chantiers non planifiées doivent rester possibles.

Néerlandais

nochtans moeten, bij uitzondering op de regel en als de omstandigheden het vereisen, niet geplande werfbezoeken mogelijk blijven.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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