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Traduction automatique

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French

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Français

Néerlandais

Infos

Français

non prévu dans l'accord

Néerlandais

niet in de overeenkomst vermeld

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

écart prévu dans la descendance

Néerlandais

fokwaarde

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est prévu dans le traité.

Néerlandais

zo staat het in het verdrag.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ment prévu dans les traités fondateurs.

Néerlandais

de zetelverdeling voor denemarken (16), ierland (15) en luxemburg (6) blijft daarentegen ongewijzigd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le remboursement est prévu dans un règlement

Néerlandais

en de terugbetaling is gereglementeerd

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

prévu dans la directive 2002/38/ce.

Néerlandais

als bepaald in richtlijn 2002/38/eg

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il est prévu dans l'arrêté royal.

Néerlandais

daarin is voorzien in het koninklijk besluit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est ce qui est prévu dans le règlement.

Néerlandais

zo staat dat in het reglement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

eurojust prévu dans la nouvelle décision eurojust.

Néerlandais

moedigt de nationale leden aan alle mogelijke initiatieven op nationaal niveau te nemen om eventuele wettelijke of praktische belemmeringen op te heffen om de verwijzing van zaken naar eurojust te vergemakkelijken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comme prévu dans la directive 77/388/cee.

Néerlandais

als bepaald in richtlijn 77/388/eg

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

un système d'exemption est prévu dans certains cas.

Néerlandais

in bepaalde gevallen is in een vrijstellingsregeling voorzien.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cet élément est prévu dans l’option 1.4.

Néerlandais

deze optie is opgenomen in bovenstaande optie 1.4.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

répercussions du régime facultatif prévu dans l’option 2

Néerlandais

effect van optie 2 - vrijwillige regeling

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

- l'effet durable prévu dans la conception du projet,

Néerlandais

- de duurzame gevolgen voor het projectontwerp;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

-« droits de douane réduits comme prévu dans l'accord »,

Néerlandais

-%quot%droits de douane réduits comme prévu dans l'accord%quot%,

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

- « droits de douane réduits comme prévu dans l'accord »,

Néerlandais

- "droits de douane réduits comme prévu dans l'accord",

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

h) tout autre document prévu dans l'avis d'appel d'offres.

Néerlandais

h) elk ander in het aanbestedingsbericht voorgeschreven document.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

concours prévus dans les cca

Néerlandais

betalingen ramingen verpli bij[stand [stand

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

prévue dans la directive eie.

Néerlandais

de term heeft betrekking op natuurlijke of rechtspersonen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

mesures prévues dans le programme

Néerlandais

maatregelen van het programma

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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