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non prévu dans l'accord
niet in de overeenkomst vermeld
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
eurojust prévu dans la nouvelle décision eurojust.
moedigt de nationale leden aan alle mogelijke initiatieven op nationaal niveau te nemen om eventuele wettelijke of praktische belemmeringen op te heffen om de verwijzing van zaken naar eurojust te vergemakkelijken.
-« droits de douane réduits comme prévu dans l'accord »,
-%quot%droits de douane réduits comme prévu dans l'accord%quot%,
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
- « droits de douane réduits comme prévu dans l'accord »,
- "droits de douane réduits comme prévu dans l'accord",
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
h) tout autre document prévu dans l'avis d'appel d'offres.
h) elk ander in het aanbestedingsbericht voorgeschreven document.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
concours prévus dans les cca
betalingen ramingen verpli bij[stand [stand
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
prévue dans la directive eie.
de term heeft betrekking op natuurlijke of rechtspersonen.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
mesures prévues dans le programme
maatregelen van het programma
Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: