Vous avez cherché: procès verbal de constat (Français - Néerlandais)

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Néerlandais

Infos

Français

procès-verbal de constat

Néerlandais

proces-verbaal van bevinding

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procès-verbal de rectification

Néerlandais

proces-verbaal van verbetering

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procès-verbal de la séance

Néerlandais

notulen van de vergadering

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procès-verbal de fin de montage

Néerlandais

verklaring inzake het gereedkomen van de installatie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procès-verbal de constatation / constatant...

Néerlandais

proces-verbaal van vaststelling

Dernière mise à jour : 2013-12-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

procès verbal de l'assemblée générale

Néerlandais

verslag algemene vergadering

Dernière mise à jour : 2014-12-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Français

le procès-verbal de réception provisoire;

Néerlandais

het proces-verbaal van voorlopige oplevering;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Eric-

Français

procès-verbal de la prestation de serment

Néerlandais

proces-verbaal van de eedaflegging

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Eric-

Français

procès-verbal de la ... session du conseil

Néerlandais

notulen van de ... zitting van de raad

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procès-verbal de la manœuvre d'arrêt

Néerlandais

verslag van het stopmanoeuvre

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procès-verbal de constitution de partie civile

Néerlandais

proces-verbaal van burgerlijke partijstelling

Dernière mise à jour : 2016-02-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

1° le procès-verbal de réception provisoire;

Néerlandais

1° het proces-verbaal van de voorlopige oplevering;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

le procès-verbal de chaque réunion mentionne :

Néerlandais

de notulen van elke vergadering vermelden :

Dernière mise à jour : 2014-12-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il est dressé procès-verbal de l'audition.

Néerlandais

van de hoorzitting wordt proces-verbaal opgesteld.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le procès-verbal de constat de dégâts aux cultures établi en temps utile;

Néerlandais

het te gelegener tijd opgemaakte proces-verbaal tot vaststelling van schade aan teelten;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il est dressé procès-verbal de l'indication. » .

Néerlandais

van de aanwijzing wordt er een proces-verbaal opgesteld. »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le procès-verbal de l'assemblée plénière détermine :

Néerlandais

de notulen van de plenaire vergadering bepalen :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

procès-verbaux de roulage

Néerlandais

processen-verbaal voor verkeersovertredingen

Dernière mise à jour : 2016-10-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

aux procès-verbaux de roulage

Néerlandais

processen-verbaal voor verkeersovertredingen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

procès-verbaux (de police)

Néerlandais

rapport • periodieke beoordelingsrapporten • (tussentijds) beoordelingsrapport

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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