Vous avez cherché: proces verbal de constatations (Français - Néerlandais)

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proces verbal de constatations

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Néerlandais

Infos

Français

proces-verbal

Néerlandais

proces-verbaal

Dernière mise à jour : 2012-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

au proces-verbal de la negociation

Néerlandais

in de notulen van de onderhandelingen

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

proces-verbal agree

Néerlandais

proces-verbaal van overeenkomst

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

proces-verbal de cession des equipements

Néerlandais

proces-verbaal van overgedragen voorzieningen

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

proces-verbal d'essai

Néerlandais

rapportage

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

proces-verbal de cloture d'enquete publique

Néerlandais

proces-verbaal van sluiting van openbaar onderzoek

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

declaration au proces-verbal du conseil

Néerlandais

verklaring voor de notulen van de raad

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

modele de proces-verbal (pv) du bureau de vote

Néerlandais

bijlage ii model proces-verbaal (pv) stembureau

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

resultats et proces-verbal d'essai

Néerlandais

gegevens en rapportage

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

procès-verbal de constatation

Néerlandais

proces-verbaal van vaststelling

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

une copie du proces-verbal est transmise :

Néerlandais

een afschrift van het proces-verbaal wordt gestuurd aan :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le procès-verbal de constatation

Néerlandais

het proces-verbaal tot vaststelling

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

v. proces-verbal des negociations et declarations annexees

Néerlandais

v. notulen van de onderhandelingen en aangehechte verklaringen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

proces-verbaux

Néerlandais

notulen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

procès-verbal de constatation / constatant...

Néerlandais

proces-verbaal van vaststelling

Dernière mise à jour : 2013-12-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

des proces-verbaux

Néerlandais

notulen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

proces-verbal de signature de la deuxieme convention acp-cee de lome et declarations annexes

Néerlandais

proces-verbaal van ondertekening van de tweede acs-eeg-overeenkomst van lome en aangehechte verklaringen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

décision adoptée par le parlement européen: proces-verbal, 2p. 5

Néerlandais

door het europees parlement aangenomen besluit: notulen van 10 februari 1993, tweede deel, blz. 5

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

approbation du proces-verbal de la 353ème session pleniere tenue les 25 et 26mars 1998 (doc.

Néerlandais

goedkeuring van de notulen van de op 25 en 26 maart 1998 gehouden 353e zitting (doc.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

approbation du proces-verbal de la 338ème session pleniere tenue les 25 et 26 septembre 1996 (doc.

Néerlandais

goedkeuring van de notulen van de op 25 en 26 september 1996 gehouden 338e zitting (ces 1096/96)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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