Vous avez cherché: quant au fond (Français - Néerlandais)

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Français

quant au fond

Néerlandais

ten gronde

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 58
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Référence: Rstephan67

Français

compétence quant au fond

Néerlandais

verticale bevoegdheid

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

examen quant au fond.

Néerlandais

onderzoek ten gronde

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

— rejetées quant au fond

Néerlandais

— — waarvan — gunstig voor de verzoeker — afgewezen ten gronde — afgewezen wegens niet­ontvankelijkheid

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

3.2 quant au fond:

Néerlandais

3.2 wat de inhoud betreft:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

4 rejetées quant au fond (

Néerlandais

• beroep verworpen (4

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

affaire rejetée quant au fond

Néerlandais

beroep verworpen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

quant au fond de l'affaire

Néerlandais

ten aanzien van de grond van de zaak

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Français

absence de révision quant au fond

Néerlandais

ontbreken van inhoudelijke toetsing van de beslissing

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

la procédure sera poursuivie quant au fond

Néerlandais

de door de commissie opgeworpen exceptie van niet-ontvanketijkheid wordt verworpen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

et quant au fond, les misérables résul

Néerlandais

het ogenblik is aangebroken om tot daden over te gaan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

accord quant au fond du conseil : bull.

Néerlandais

beleid inzake het beheer van afvalstoffen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

saisir la juridiction compétente quant au fond

Néerlandais

rechter die bevoegd is van de zaak ten principali kennis te nemen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

amendements du parlement européen quant au fond.

Néerlandais

inhoudelijke amendementen van het europees parlement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

mesures résultant d'un jugement quant au fond

Néerlandais

maatregelen ten gevolge van een beslissing over de grond van de zaak

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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aucun commentaire quant au fond n'a été présenté,

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Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Français

• cabotage voyageurs: accord quant au fond (-* point 1.3.75).

Néerlandais

• rauwe melk, warmtebehandelde melk en pro­dukten op basis van melk: goedkeuring van een richtlijn (­ > punt 1.3.154). 124

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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