Vous avez cherché: résidence domicile (Français - Néerlandais)

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résidence domicile

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Français

Néerlandais

Infos

Français

résidence ou domicile :

Néerlandais

verblijf- of woonplaats :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

la résidence ou le domicile;

Néerlandais

verblijf- of woonplaats;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

résidence et bureau à domicile

Néerlandais

particulieren en zelfstandigen

Dernière mise à jour : 2011-03-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

résidence ou domicile à l'étranger.

Néerlandais

verblijf- of woonplaats in het buitenland.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

leur résidence administrative est fixée à leur domicile.

Néerlandais

hun woonplaats wordt als administratieve verblijfplaats beschouwd.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

5° la date de début de la résidence au domicile;

Néerlandais

5° de datum van begin van het verblijf op de woonplaats;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

les parties doivent élire une résidence ou un domicile en belgique.

Néerlandais

de partijen kiezen in belgië een woonplaats of verblijfplaats.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

domicile et résidence habituelle

Néerlandais

woonplaats en gewone verblijfplaats

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la résidence, le domicile ou l'adresse postale (mention facultative);

Néerlandais

verblijfplaats, woonplaats of postadres (facultatieve vermelding)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

nt2 nt2 résidence rt domicile légal (1211) mobilité résidentielle résidence secondaire

Néerlandais

nt1 vennootschapsbelasting

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

qualifications, domicile et résidence habituelle

Néerlandais

hoedanigheden, woonplaats en gewone verblijfplaats

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

8)la résidence, le domicile ou l'adresse postale (mention facultative).

Néerlandais

8.de verblijfplaats, de woonplaats of het postadres (facultatieve vermelding);

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° le changement de résidence ou de domicile a été imposé pour d'impérieuses raisons de service;

Néerlandais

2° de verandering van woon- of verblijfplaats opgelegd wordt door een overheid om dwingende dienstredenen;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l’amendement 49 vise à préciser le lieu de résidence habituelle d’une personne physique travaillant à domicile.

Néerlandais

amendement 49 heeft als doel de gewone verblijfplaats van een thuis werkende natuurlijke persoon te preciseren.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

qui n'a pas de domicile ou de résidence fixe en...

Néerlandais

die geen vaste woon-of verblijfplaats heeft in...

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le domicile en question constitue également sa résidence effective.

Néerlandais

deze woonplaats is ook zijn werkelijke verblijfplaats.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

- détermination de la nationalité, du domicile et de la résidence.

Néerlandais

- vaststelling van de nationaliteit, de woonplaats en de verblijfplaats.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

compétence internationale fondée sur le domicile ou la résidence habituelle du défendeur

Néerlandais

internationale bevoegdheid gebaseerd op de woonplaats of verblijfplaats van de verweerder

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(suite 1) domicile ou, à défaut, sa résidence).

Néerlandais

verdrag van 27. 9. 1968 - art. 5 - art. 6

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les nom, prénom et domicile ou résidence de l'administrateur provisoire;

Néerlandais

de naam, de voornaam en de woon- of verblijfplaats van de voorlopige bewindvoerder;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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