Vous avez cherché: rétroactes (Français - Néerlandais)

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rétroactes

Néerlandais

voorgaanden

Dernière mise à jour : 2017-03-19
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Français

les rétroactes

Néerlandais

de wordingsgeschiedenis

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

rétroactes - plan 2001-2012.

Néerlandais

voorgaanden - plan 2001-2012.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

les rétroactes et engagements

Néerlandais

achtergronden en engagementen

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

les rétroactes et les engagements.

Néerlandais

achtergronden en engagementen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

remarques particulières sur les rétroactes

Néerlandais

bijzondere opmerkingen betreffende de basisrichtlijn

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

la disposition en cause et ses rétroactes

Néerlandais

de in het geding zijnde bepaling en de wordingsgeschiedenis ervan

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

le partenariat oriental et la contribution de la société civile: rétroactes

Néerlandais

het oostelijk partnerschap en de bijdrage van het maatschappelijk middenveld: voorgeschiedenis

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

le rapporteur expose objectivement à la chambre de recours les rétroactes de l'affaire et les résultats de l'enquête.

Néerlandais

de rapporteur zet op een objectieve manier de achtergronden van de zaak en de resultaten van het onderzoek uiteen voor de raad van beroep.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

après un exposé détaillé des rétroactes décrétaux en la matière, le gouvernement wallon conteste tant la rétroactivité de la disposition contestée que le fait qu'elle porte atteinte à la sécurité juridique.

Néerlandais

na een gedetailleerde uiteenzetting van de decretale wordingsgeschiedenis terzake, betwist de waalse regering zowel de terugwerkende kracht van de bestreden bepaling als het feit dat ze afbreuk doet aan de rechtszekerheid.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

la première partie du mémoire du gouvernement flamand expose les rétroactes législatifs et réglementaires relatifs à l'indemnisation en cause ainsi que la ratio legis de l'article 46 du décret du 19 décembre 1998.

Néerlandais

in het eerste deel van haar memorie zet de vlaamse regering de wordingsgeschiedenis uiteen van de wetgeving en de reglementaire bepalingen in verband met de in het geding zijnde schadeloosstelling alsmede de ratio legis van het decreet van 19 december 1998.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

dans la première partie de son mémoire, le gouvernement flamand expose les rétroactes législatifs et réglementaires relatifs à l'indemnisation en cause ainsi que la ratio legis de l'article 46 du décret du 19 décembre 1998.

Néerlandais

in het eerste deel van haar memorie zet de vlaamse regering de wordingsgeschiedenis uiteen van de wetgeving en de reglementaire bepalingen in verband met de in het geding zijnde schadeloosstelling alsmede de ratio legis van het decreet van 19 december 1998.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

toutefois, lors de la discussion en commission des finances de la chambre, le ministre, rappelant les rétroactes du débat et, notamment, les déclarations du ministre citées en b.5.2, a dit que " le principe d'attraction dans le chef de personnes physiques est réintroduit de manière explicite par le présent projet ".

Néerlandais

tijdens de bespreking in de commissie voor de financiën van de kamer heeft de minister, die de wordingsgeschiedenis van het debat in herinnering bracht, en met name de in b.5.2 geciteerde verklaringen van de minister, echter gezegd dat " het voorliggende wetsontwerp ( . ) in hoofde van de natuurlijke personen dat beginsel opnieuw uitdrukkelijk in(voert) ".

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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