Vous avez cherché: reglement communal (Français - Néerlandais)

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reglement communal

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Français

Néerlandais

Infos

Français

reglement

Néerlandais

reglement

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

reglement concentrations

Néerlandais

fusieverordening

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

reglement-cadre

Néerlandais

raamverordening

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

reglement "refugies"

Néerlandais

verordening "vluchtelingen"

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

reglement des differends

Néerlandais

regeling van geschillen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

reglement "aide humanitaire"

Néerlandais

verordening "humanitaire hulp"

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

du reglement du passif.

Néerlandais

verrekening van de lasten.

Dernière mise à jour : 2016-10-08
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

et reglement d'execution

Néerlandais

en uitvoeringsreglement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(') nouveau reglement feder.

Néerlandais

(') nieuwe verordening betreftende het efro.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

reglement interieur du conseil

Néerlandais

reglement van orde van de raad

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

reglement d'ordre interieur

Néerlandais

huishoudelijk reglement

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a arrete le present reglement

Néerlandais

heeft de volgende verordening vastgesteld

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a arrÊtÉ ff prÉsent reglement:

Néerlandais

heeft de volgende verordening vastgesteld:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

politique mediterraneenne : reglement financier meda

Néerlandais

middellandse-zeebeleid : financiÕle verordening meda

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

reglement relatif aux procedures d'insolvabilite

Néerlandais

insolventieverordening

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

reglement concernant l'introduction de l'euro

Néerlandais

verordening over de invoering van de euro

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

annexe 7. - reglement d'ordre interieur

Néerlandais

bijlage 7. - huishoudelijk reglement

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

confinement des substances reglementées

Néerlandais

beheersbaarheid van aan uitworpbeheersing onderworpen stoffen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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