Vous avez cherché: rupture de contrat (Français - Néerlandais)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Français

Néerlandais

Infos

Français

rupture de contrat

Néerlandais

contractbreuk

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

engager une rupture de contrat

Néerlandais

inzet in vonnis

Dernière mise à jour : 2015-02-02
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

rupture de

Néerlandais

156 systeem/

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme
Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.

Français

une indemnité de rupture de contrat;

Néerlandais

verbrekingsvergoeding;

Dernière mise à jour : 2012-11-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

rupture de rate

Néerlandais

ruptuur milt

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Anonyme
Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.

Français

juste motif de rupture(de contrat)

Néerlandais

geldige reden voor verbreking ( van de overeenkomst )

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

rupture de cordage

Néerlandais

chordae tendineae ruptuur

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.

Français

non-exécution : notion de rupture de contrat

Néerlandais

non-performance : notion of breach of contract

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

rupture de l'estomac

Néerlandais

maag; ruptuur

Dernière mise à jour : 2014-12-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : cet alignement peut être incorrect.
Veuillez le supprimer, au besoin.

Français

rupture de contrat de travail pendant la période de chômage;

Néerlandais

1° de arbeidsovereenkomst wordt beëindigd gedurende de periode van werkloosheid;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

le médiateur ne peut pas déterminer s'il y a eu rupture de contrat.

Néerlandais

de ombudsman kan niet bepalen of een der partijen zich schuldig heeft gemaakt aan contractbreuk.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ils n'ont pas honoré leur dette, et ne l'ont pas remboursé pour rupture de contrat.

Néerlandais

hebben zij hier gevolg aan gegeven?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

consultation préalable avant conclusion ou rupture de contrats de travail

Néerlandais

voorafgaande raadpleging voor het sluiten of verbreken van arbeidsovereenkomsten

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette période est cependant réduite de la période couverte par le préavis de licenciement ou l'indemnité de rupture de contrat.

Néerlandais

deze periode wordt echter ingekort met de periode gedekt door een opzeggingstermijn of een verbrekingsvergoeding.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1.2.4 le médiateur européen, ne cherche pas, cependant, à déterminer s'il y a eu rupture de contrat.

Néerlandais

1.2.4 hij tracht evenwel niet te bepalen of een der partijen contractbreuk heeft gepleegd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ces critères doivent permettre au fournisseur de choisir la meilleure manière de les satisfaire à un coût raisonnable justifié par le risque de rupture de contrat.

Néerlandais

aan de hand van deze criteria moet de netwerkexploitant kunnen besluiten omtrent de meest passende vorm om tegen redelijke kosten, die gerechtvaardigd worden door het risico dat men zich niet aan de regels zou houden, aan deze criteria te voldoen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elles n'incluent pas la protection des brevets, et elles excluent les contestations en cas de rupture de contrat lors de fabrications sous licence.

Néerlandais

verder is geen sprake van een uitbreiding tot octrooibescherming en evenmin van een geschillenregeling voor contractbreuk bij vervaardiging onder licentie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la possibilité, dans certaines conditions, de remplacer le paiement immédiat de l'indemnité de rupture de contrat de travail par des paiements mensuels.

Néerlandais

in het advies dat de nationale arbeidsraad op 21 september uit bracht blijken de werkgevers en werknemers totaal van standpunt te verschillen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

pareille rupture de contrat emporterait que l'a.s.b.l. ligue professionnelle de football perde la majeure partie de ses revenus.

Néerlandais

een dergelijke contractbreuk zou tot gevolg hebben dat de v.z.w. liga beroepsvoetbal het belangrijkste deel van haar inkomsten dient te missen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il ne cherche pas, toutefois, à déterminer s'il y a eu rupture de contrat de la part de l'une ou de l'autre partie.

Néerlandais

bij een aantal bij de europese ombudsman ingediende klachten zijn vraagstukken van nationaal recht in het geding.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,788,706,913 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK